Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression des règles d'inscription des vétérinaires pour les évaluations comportementales
Résumé. L'arrêté abroge les règles sur l'inscription des vétérinaires pour les évaluations comportementales de chiens.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 28 août 2009Art. 1Arrêté du 28 août 2009Art. 2Arrêté du 28 août 2009Art. 3
- Arrêté du 28 août 2009Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 5