Arrêté du 9 décembre 2021

Article 18

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Article 18

Le conducteur responsable de la circulation du train, en mode nominal, doit se trouver en tête dans le sens du mouvement.
Il doit disposer en cabine de conduite ou à proximité des agrès de signalisation et de protection en cas de présence d'un obstacle sur la voie.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 avril 2026

Créé le 20 décembre 2021 · Abrogé le 1 avril 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Position du conducteur responsable de la circulation du train

Résumé. Le conducteur doit être à l'avant du train et pouvoir réagir en cas d'obstacle.

Le conducteur responsable de la circulation du train, en mode nominal, doit se trouver en tête dans le sens du mouvement.
Il doit disposer en cabine de conduite ou à proximité des agrès de signalisation et de protection en cas de présence d'un obstacle sur la voie.

Historique des versions

En vigueur du lundi 20 décembre 2021 au mardi 31 mars 2026

Source : Légifrance