Arrêté du 9 décembre 2021
Chapitre III : Exigences relatives à l'exploitation
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Règles de sécurité pour l'exploitation des trains
Résumé. Ce chapitre explique les règles pour faire fonctionner les trains en toute sécurité, y compris pour le personnel, la circulation et les tunnels.
En vigueur depuis le lundi 20 décembre 2021
Chapitre III : Exigences relatives à l'exploitation
Section 1 : Personnel
Section 2 : Circulations
Section 3 : Tunnels