Abrogé1 avril 2026
Abrogé par Arrêté du 24 mars 2026 - art. 13
Créé le 20 décembre 2021
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Documentation des tunnels ferroviaires et règles d'exploitation
Résumé. Certains tunnels ferroviaires nécessitent des arrêts courts pour éviter des problèmes de respiration et des règles spécifiques d'évacuation.
La documentation d'exploitation précise les tunnels dans lesquels le conducteur ne peut effectuer qu'un arrêt bref, sauf à causer une gêne respiratoire pour les personnes, ainsi que les règles d'exploitation spécifiques à mettre en œuvre dans ces ouvrages, notamment en cas d'évacuation.