JORF n°0295 du 19 décembre 2021

Article 9

Article 9

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Règles d'exploitation et d'évacuation dans certains tunnels ferroviaires

Résumé Certains tunnels exigent des arrêts brefs pour éviter des problèmes respiratoires, et des règles spécifiques existent pour les évacuations.

La documentation d'exploitation précise les tunnels dans lesquels le conducteur ne peut effectuer qu'un arrêt bref, sauf à causer une gêne respiratoire pour les personnes, ainsi que les règles d'exploitation spécifiques à mettre en œuvre dans ces ouvrages, notamment en cas d'évacuation.


Historique des versions

Version 1

La documentation d'exploitation précise les tunnels dans lesquels le conducteur ne peut effectuer qu'un arrêt bref, sauf à causer une gêne respiratoire pour les personnes, ainsi que les règles d'exploitation spécifiques à mettre en œuvre dans ces ouvrages, notamment en cas d'évacuation.