Abrogé par Arrêté du 24 mars 2026 - art. 13
Créé le 20 décembre 2021 · Abrogé le 1 avril 2026
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Documentation des tunnels ferroviaires et règles d'exploitation
La documentation d'exploitation précise les tunnels dans lesquels le conducteur ne peut effectuer qu'un arrêt bref, sauf à causer une gêne respiratoire pour les personnes, ainsi que les règles d'exploitation spécifiques à mettre en œuvre dans ces ouvrages, notamment en cas d'évacuation.