Abrogé1 avril 2026
Abrogé par Arrêté du 24 mars 2026 - art. 13
Créé le 20 décembre 2021
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Dispositions relatives aux mouvements de manœuvre
Résumé. Les règles pour faire avancer les trains en manœuvre sont décrites dans les documents d'exploitation.
La documentation d'exploitation précise les dispositions relatives aux mouvements de manœuvre dans chaque site où ils sont exécutés autrement que de manière exceptionnelle, notamment la zone géographique concernée, les conditions de réalisation de ces mouvements, de circulation sur les voies de service comme sur les voies principales, ainsi que celles permettant le respect de la marche en manœuvre.