Arrêté du 8 novembre 2010

Article 1

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Article 1

Il est créé une unité capitalisable complémentaire vélo tout terrain associée aux spécialités et mentions du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, dont la liste figure en annexe I du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 19 novembre 2010 · Dernière version le 1 juillet 2019

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Création d'une unité capitalisable vélo tout terrain

Résumé. Un nouveau diplôme pour enseigner le VTT est créé.

Il est créé une unité capitalisable complémentaire vélo tout terrain associée aux spécialités et mentions du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, dont la liste figure en annexe I du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur depuis le lundi 1 juillet 2019

Modifié parArrêté du 18 juin 2019art. 11 : Création d'une unité capitalisable complémentaire « vélo tout terrain »

En résumé. L'article modifie la description d'une unité capitalisable en supprimant la mention 'vélo tout terrain' et en ajoutant 'et mentions' pour les spécialités du brevet professionnel concerné.

En vigueur du vendredi 19 novembre 2010 au dimanche 30 juin 2019

Source : Légifrance