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Arrêté du 8 novembre 2005

portant organisation des sous-directions de la direction centrale du commissariat de l'armée de terre

Abrogé1 janvier 2010
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La ministre de la défense,

Vu l'arrêté du 8 novembre 2005 portant organisation du service du commissariat de l'armée de terre,

Créé le 23 novembre 2005 · Abrogé le 1 janvier 2010

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation des ressources humaines dans l'armée de terre

Résumé. La sous-direction " organisation ressources humaines " de l'armée de terre gère le personnel et les infrastructures.

Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 8 de l'arrêté du 8 novembre 2005 susvisé ("Organisation Ressources Humaines" dans l'Armée de Terre), la sous-direction " organisation ressources humaines " de la direction centrale du commissariat de l'armée de terre comprend :

  • le bureau " organisation logistique opérationnelle infrastructure " ;
  • le bureau " personnel civil " ;
  • le bureau " personnel militaire ".

Créé le 23 novembre 2005 · Abrogé le 1 janvier 2010

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'Budgets compte finances': Organisation des bureaux

Résumé. La sous-direction 'budgets compte finances' de l'armée de terre est organisée en trois bureaux pour gérer les finances, le budget et les marchés.

Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 9 de l'arrêté du 8 novembre 2005 susvisé ('Budgets, comptes, finances': Gestion des crédits et expertise en achats publics), la sous-direction " budgets compte finances " de la direction centrale du commissariat de l'armée de terre comprend :

  • le bureau " finances " ;
  • le bureau " budget et compte de gestion " ;
  • le bureau " expertise marchés ".

Créé le 23 novembre 2005 · Abrogé le 1 janvier 2010

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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'Administration générale' dans l'armée de terre

Résumé. L'article décrit les trois bureaux de la sous-direction 'administration générale' du commissariat de l'armée de terre, qui s'occupent des droits individuels, collectifs et des études juridiques.

Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 10 de l'arrêté du 8 novembre 2005 susvisé ('Administration générale' : gestion des droits et réglementation), la sous-direction " administration générale " de la direction centrale du commissariat de l'armée de terre comprend :

  • le bureau " droits individuels " ;
  • le bureau " droits collectifs " ;
  • le bureau " études juridiques ".

Créé le 23 novembre 2005 · Abrogé le 1 janvier 2010

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Organisation de la sous-direction logistique

Résumé. La sous-direction "logistique" de l'armée de terre est organisée en trois bureaux pour gérer les approvisionnements et les transports.

Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 11 de l'arrêté du 8 novembre 2005 susvisé (Rôle de la sous-direction "logistique" dans l'armée), la sous-direction " logistique " de la direction centrale du commissariat de l'armée de terre comprend :

  • le bureau " réglementation " ;
  • le bureau " approvisionnements " ;
  • le bureau " transports ".

Créé le 23 novembre 2005 · Abrogé le 1 janvier 2010

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Abrogation d'un arrêté sur l'organisation du commissariat de l'armée de terre

Résumé. Un ancien arrêté organisant les sous-directions du commissariat de l'armée de terre est annulé.

L'arrêté du 30 mars 2000 portant organisation des sous-directions de la direction centrale du commissariat de l'armée de terre est abrogé.

Créé le 23 novembre 2005 · Abrogé le 1 janvier 2010

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Organisation du commissariat de l'armée de terre

Résumé. Un arrêté organise la direction centrale du commissariat de l'armée de terre et désigne son directeur pour l'exécution.

Le directeur central du commissariat de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Michèle Alliot-Marie

Abrogé depuis le vendredi 1 janvier 2010

En vigueur du mercredi 23 novembre 2005 au jeudi 31 décembre 2009

Arrêté du 8 novembre 2005
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Article 2
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Article 4
Article 5
Article 6