Créé le 23 novembre 2005 · Abrogé le 1 janvier 2010
Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Organisation des ressources humaines dans l'armée de terre
Résumé. La sous-direction " organisation ressources humaines " de l'armée de terre gère le personnel et les infrastructures.
Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 8 de l'arrêté du 8 novembre 2005 susvisé ("Organisation Ressources Humaines" dans l'Armée de Terre)Art. 8"Organisation Ressources Humaines" dans l'Armée de TerreLa sous-direction " organisation ressources humaines " s'occupe de l'organisation, du personnel et des programmes d'infrastructure de l'armée de terre., la sous-direction " organisation ressources humaines " de la direction centrale du commissariat de l'armée de terre comprend :
le bureau " organisation logistique opérationnelle infrastructure " ;
Créé le 23 novembre 2005 · Abrogé le 1 janvier 2010
Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
'Budgets compte finances': Organisation des bureaux
Résumé. La sous-direction 'budgets compte finances' de l'armée de terre est organisée en trois bureaux pour gérer les finances, le budget et les marchés.
Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 9 de l'arrêté du 8 novembre 2005 susvisé ('Budgets, comptes, finances': Gestion des crédits et expertise en achats publics)Art. 9'Budgets, comptes, finances': Gestion des crédits et expertise en achats publicsLa sous-direction 'budgets, comptes, finances' gère les crédits budgétaires de l'armée de terre, produit des comptes de gestion et fournit une expertise en achats publics., la sous-direction " budgets compte finances " de la direction centrale du commissariat de l'armée de terre comprend :
Créé le 23 novembre 2005 · Abrogé le 1 janvier 2010
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'Administration générale' dans l'armée de terre
Résumé. L'article décrit les trois bureaux de la sous-direction 'administration générale' du commissariat de l'armée de terre, qui s'occupent des droits individuels, collectifs et des études juridiques.
Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 10 de l'arrêté du 8 novembre 2005 susvisé ('Administration générale' : gestion des droits et réglementation)Art. 10'Administration générale' : gestion des droits et réglementationLa sous-direction 'administration générale' gère les droits des militaires et leurs familles, participe à l'élaboration de la réglementation, et fournit une expertise juridique., la sous-direction " administration générale " de la direction centrale du commissariat de l'armée de terre comprend :
Créé le 23 novembre 2005 · Abrogé le 1 janvier 2010
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Organisation de la sous-direction logistique
Résumé. La sous-direction "logistique" de l'armée de terre est organisée en trois bureaux pour gérer les approvisionnements et les transports.
Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 11 de l'arrêté du 8 novembre 2005 susvisé (Rôle de la sous-direction "logistique" dans l'armée)Art. 11Rôle de la sous-direction "logistique" dans l'arméeLa sous-direction "logistique" gère les approvisionnements et les transports des armées, règle les litiges et participe à l'élaboration de la réglementation., la sous-direction " logistique " de la direction centrale du commissariat de l'armée de terre comprend :
Créé le 23 novembre 2005 · Abrogé le 1 janvier 2010
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Organisation du commissariat de l'armée de terre
Résumé. Un arrêté organise la direction centrale du commissariat de l'armée de terre et désigne son directeur pour l'exécution.
Le directeur central du commissariat de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.