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Annexe

JORF n°0163 du 10 juillet 2024

Arrêté du 8 juillet 2024

Le ministre de l'intérieur et des outre-mer et la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 643-1 à D. 643-35-1 ;

Vu l'arrêté du 19 décembre 2022 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « industries céramiques » ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche du 14 mai 2024 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 22 mai 2024,

Arrêtent :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du tableau de synthèse des activités

Résumé Les anciennes règles pour le tableau de synthèse des activités sont remplacées par les nouvelles.

Les dispositions de l'annexe I de l'arrêté du 19 décembre 2022 susvisé relatives au tableau de synthèse activités - blocs de compétences - unités sont remplacées par celles figurant à l'annexe I du présent arrêté.

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Article 2

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des unités constitutives du diplôme

Résumé Les règles pour obtenir le diplôme changent.

Les dispositions de l'annexe III a de l'arrêté du 19 décembre 2022 susvisé relatives aux unités constitutives du diplôme sont remplacées par celles figurant à l'annexe II du présent arrêté.

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Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispenses d'unités

Résumé Les anciennes règles de dispense d'unités sont remplacées par les nouvelles.

Les dispositions de l'annexe III b de l'arrêté du 19 décembre 2022 susvisé relatives aux dispenses d'unités sont remplacées par celles figurant à l'annexe III du présent arrêté.

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Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives au règlement d'examen

Résumé Les règles d'examen ont été mises à jour

Les dispositions de l'annexe III c de l'arrêté du 19 décembre 2022 susvisé relatives au règlement d'examen sont remplacées par celles figurant à l'annexe IV du présent arrêté.

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Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des définitions des épreuves

Résumé Les règles pour les épreuves ont changé.

Les dispositions de l'annexe III d de l'arrêté du 19 décembre 2022 susvisé relatives à la définition des épreuves sont remplacées par celles figurant à l'annexe V du présent arrêté.

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Article 6

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'annexe IV b de l'arrêté du 19 décembre 2022

Résumé Une épreuve dans un stage a été renommée.

A l'annexe IV b de l'arrêté du 19 décembre 2022 susvisé relative au stage en milieu professionnel, les mots « Sous-épreuve E62 » sont remplacés par les mots : « épreuve E8 ».

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Article 7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du tableau de correspondance entre les épreuves des anciens et nouveaux diplômes

Résumé Les règles de correspondance entre les anciens et nouveaux diplômes ont été mises à jour.

Les dispositions de l'annexe V de l'arrêté du 19 décembre 2022 susvisé relatives au tableau de correspondance entre épreuves ou unités de l'ancien diplôme et du nouveau diplôme sont remplacées par celles figurant à l'annexe VI du présent arrêté.

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Article 8

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un article relatif à un brevet de technicien supérieur

Résumé L'article 6 est modifié pour inclure la nouvelle version du brevet de technicien supérieur en industries céramiques en Nouvelle-Calédonie.

A l'article 6 de l'arrêté du 19 décembre 2022 susvisé, après les mots : « en Nouvelle Calédonie », sont ajoutés les mots : « dans sa version résultant de l'arrêté du 8 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 19 décembre 2022 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « industries céramiques ».

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Article 9

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Entrée en vigueur de l'arrêté

Résumé Cet arrêté commence à s'appliquer à partir de l'examen de 2025.

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à compter de la session d'examen 2025.

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Article 10

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté au JORF

Résumé L'arrêté du 8 juillet 2024 sera publié officiellement.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Annexe

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Fait le 8 juillet 2024.

La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Pour la ministre et par délégation :

La cheffe du service de la stratégie des formations et de la vie étudiante, adjointe à la directrice générale,

L. Vagner-Shaw

Le ministre de l'intérieur et des outre-mer,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général des outre-mer,

O. Jacob