Article 5
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des épreuves définies par l'arrêté du 19 décembre 2022
Résumé Les règles des épreuves changent et sont remplacées par de nouvelles.
Les dispositions de l'annexe III d de l'arrêté du 19 décembre 2022 susvisé relatives à la définition des épreuves sont remplacées par celles figurant à l'annexe V du présent arrêté.
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