Article 2
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des unités constitutives du diplôme
Résumé L'article 2 modifie les règles des unités du diplôme.
Les dispositions de l'annexe III a de l'arrêté du 19 décembre 2022 susvisé relatives aux unités constitutives du diplôme sont remplacées par celles figurant à l'annexe II du présent arrêté.
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