Arrêté du 8 juillet 2024

Article 3

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 3

Les dispositions de l'annexe III b de l'arrêté du 19 décembre 2022 susvisé (Nouvelles règles pour le BTS Communication) relatives aux dispenses d'unités sont remplacées par celles figurant à l'annexe III du présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 11 juillet 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispenses d'unités

Résumé. Les anciennes règles de dispense d'unités sont remplacées par les nouvelles.

Les dispositions de l'annexe III b de l'arrêté du 19 décembre 2022 susvisé (Nouvelles règles pour le BTS Communication) relatives aux dispenses d'unités sont remplacées par celles figurant à l'annexe III du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur depuis le jeudi 11 juillet 2024

Source : Légifrance