Article 7
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Remplacement des dispositions de l'annexe V par celles de l'annexe VI
Résumé Les règles de correspondance entre les épreuves des anciens et nouveaux diplômes changent.
Les dispositions de l'annexe V de l'arrêté du 19 décembre 2022 susvisé relatives au tableau de correspondance entre épreuves ou unités de l'ancien diplôme et du nouveau diplôme sont remplacées par celles figurant à l'annexe VI du présent arrêté.
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