ARRÊTÉ du 8 avril 2015

Chapitre III : Dispositions diverses

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modifications des tenues des sapeurs-pompiers

Résumé. Un arrêté de 2015 change les règles sur les uniformes des pompiers et explique comment trouver ces nouvelles règles.
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Suppression des règles sur les tenues et attributs des sapeurs-pompiers

Résumé. L'arrêté du 8 avril 2015 supprime les règles sur les tenues des sapeurs-pompiers et leurs attributs de fonction.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 6 mai 2000Art. 1Arrêté du 6 mai 2000Art. 2Arrêté du 6 mai 2000Art. 3
- Arrêté du 6 mai 2000
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 5 bis, Art. 5 ter, Art. 5 quater, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV

En vigueur depuis le 23 avril 2015

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Consultation des annexes de l'arrêté

Résumé. Les annexes de cet arrêté sont disponibles auprès des pompiers ou sur le site du ministère de la sécurité civile.

Les annexes du présent arrêté peuvent être consultées auprès des services départementaux d'incendie et de secours ou sur le site internet du ministère en charge de la sécurité civile.

En vigueur depuis le 23 avril 2015

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Exécution de l'arrêté par les autorités compétentes

Résumé. Le directeur général de la sécurité civile et les préfets doivent appliquer cet arrêté.

Le directeur général de la sécurité civile et de la gestion des crises et les préfets sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

En vigueur depuis le jeudi 23 avril 2015

Chapitre III : Dispositions diverses
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