Arrêté du 6 mai 2000

Article 1

Abrogé23 avril 2015

Créé le 24 mai 2000

Les tenues des sapeurs-pompiers professionnels et volontaires des services d'incendie et de secours sont classées en cinq catégories :
  • catégorie 1 : tenue dite de cérémonie, portée notamment lors de galas, réceptions publiques ou privées ;
  • catégorie 2 : tenue dite de sortie, portée notamment lors des représentations, cérémonies, défilés ;
  • catégorie 3 : tenue dite de service, portée principalement dans le cadre du service courant ;
  • catégorie 4 : tenue d'intervention également portée lors de l'instruction à caractère opérationnel ou de défilés ;
  • catégorie 5 : tenue de sport portée lors de l'entraînement ou de manifestations sportives.

La codification des tenues, le détail de leur composition ainsi que leurs variantes et leurs conditions de port sont définis à l'annexe I (non reproduit) du présent arrêté.
Les insignes et attributs sont définis à l'annexe III (non reproduit) du présent arrêté.

Effets de cet article

cite

 Arrêté 2000-05-06 annexe I, annexe III

Historique des versions

Abrogé depuis le jeudi 23 avril 2015

Abrogé parARRÊTÉ du 8 avril 2015art. 17

En vigueur du mercredi 24 mai 2000 au mercredi 22 avril 2015

Les tenues des sapeurs-pompiers professionnels et volontaires des services d'incendie et de secours sont classées en cinq catégories :

catégorie 1 : tenue dite de cérémonie, portée notamment lors de galas, réceptions publiques ou privées ;

catégorie 2 : tenue dite de sortie, portée notamment lors des représentations, cérémonies, défilés ;

catégorie 3 : tenue dite de service, portée principalement dans le cadre du service courant ;

catégorie 4 : tenue d'intervention également portée lors de l'instruction à caractère opérationnel ou de défilés ;

catégorie 5 : tenue de sport portée lors de l'entraînement ou de manifestations sportives.

La codification des tenues, le détail de leur composition ainsi que leurs variantes et leurs conditions de port sont définis à l'annexe I (non reproduit) du présent arrêté.

Les insignes et attributs sont définis à l'annexe III (non reproduit) du présent arrêté.