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Arrêté du 8 août 2016

Chapitre II : Organisation de la formation d'adaptation à l'emploi des inspecteurs de la jeunesse et des sports recrutés par voie de liste d'aptitude et des fonctionnaires détachés dans le corps

Abrogé30 octobre 2021
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Abrogé30 octobre 2021

Créé le 18 août 2016 · Abrogé le 30 octobre 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Formation obligatoire pour les nouveaux inspecteurs

Résumé. Les nouveaux inspecteurs de la jeunesse et des sports doivent suivre une formation d'adaptation à leur emploi, basée sur des enseignements communs.

Les inspecteurs de la jeunesse et des sports recrutés dans les conditions fixées aux articles 8 et 9 du décret du 12 juillet 2004 susvisé sont tenus de suivre, en fonction de leurs acquis professionnels, une période de formation d'adaptation à l'emploi. Cette formation comprend tout ou partie des enseignements du tronc commun mentionnés à l'article 6 (Formation obligatoire pour les inspecteurs de la jeunesse et des sports) ci-dessus. Des modalités particulières individualisées de mise en œuvre peuvent leur être proposées par l'opérateur de formation.
Le chef de service veille à la participation effective de ces personnels à cette formation.
L'inspecteur général référent territorial assure le contrôle du bon déroulement de la formation.

Abrogé30 octobre 2021

Créé le 18 août 2016 · Abrogé le 30 octobre 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Suppression de la formation d'adaptation à l'emploi

Résumé. La formation d'adaptation à l'emploi pour les inspecteurs de la jeunesse et des sports est supprimée.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêtés du 2 août 2011 relatif aux modalités d'organisation de l'année de stage et aux conditions de titularisation des inspecteurs de la jeunesse et des sports.
Abrogé30 octobre 2021

Créé le 18 août 2016 · Abrogé le 30 octobre 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Publication d'un arrêté par le directeur des ressources humaines

Résumé. Un arrêté est publié au Journal officiel, confiant au directeur des ressources humaines sa mise en œuvre.

Le directeur des ressources humaines est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Abrogé depuis le samedi 30 octobre 2021

En vigueur du jeudi 18 août 2016 au vendredi 29 octobre 2021

Chapitre II : Organisation de la formation d'adaptation à l'emploi des inspecteurs de la jeunesse et des sports recrutés par voie de liste d'aptitude et des fonctionnaires détachés dans le corps
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