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Arrêté du 8 août 2016

Chapitre II : Organisation de la formation d'adaptation à l'emploi des inspecteurs de la jeunesse et des sports recrutés par voie de liste d'aptitude et des fonctionnaires détachés dans le corps

Abrogé30 octobre 2021
Abrogé30 octobre 2021

Créé le 18 août 2016

Les inspecteurs de la jeunesse et des sports recrutés dans les conditions fixées aux articles 8 et 9 du décret du 12 juillet 2004 susvisé sont tenus de suivre, en fonction de leurs acquis professionnels, une période de formation d'adaptation à l'emploi. Cette formation comprend tout ou partie des enseignements du tronc commun mentionnés à l'article 6 ci-dessus. Des modalités particulières individualisées de mise en œuvre peuvent leur être proposées par l'opérateur de formation.
Le chef de service veille à la participation effective de ces personnels à cette formation.
L'inspecteur général référent territorial assure le contrôle du bon déroulement de la formation.

Abrogé30 octobre 2021

Créé le 18 août 2016

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêtés du 2 août 2011 relatif aux modalités d'organisation de l'année de stage et aux conditions de titularisation des inspecteurs de la jeunesse et des sports.
Abrogé30 octobre 2021

Créé le 18 août 2016

Le directeur des ressources humaines est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Abrogé depuis le samedi 30 octobre 2021

En vigueur du jeudi 18 août 2016 au vendredi 29 octobre 2021

Chapitre II : Organisation de la formation d'adaptation à l'emploi des inspecteurs de la jeunesse et des sports recrutés par voie de liste d'aptitude et des fonctionnaires détachés dans le corps
Article 11
Article 12
Article 13