Arrêté du 8 août 2013

Article 14

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Article 14

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 7 septembre 1990

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5

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Suppression d'un arrêté sur l'évaluation des stagiaires

Résumé. L'article abroge un arrêté de 1990 qui régissait l'évaluation des stagiaires dans les enseignements supérieurs.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 7 septembre 1990Art. 1Arrêté du 7 septembre 1990Art. 2Arrêté du 7 septembre 1990Art. 3
- Arrêté du 7 septembre 1990
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5

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