Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression d'un arrêté sur l'évaluation des stagiaires
Résumé. L'article abroge un arrêté de 1990 qui régissait l'évaluation des stagiaires dans les enseignements supérieurs.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 7 septembre 1990Art. 1Arrêté du 7 septembre 1990Art. 2Arrêté du 7 septembre 1990Art. 3
- Arrêté du 7 septembre 1990Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5