JORF n°114 du 17 mai 2007

Article 1

Article 1

Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 7 de l'arrêté du 7 mai 2007 susvisé, le sous-chef « ressources humaines » de l'état-major de l'armée de terre a sous ses ordres :

  1. Le bureau politique des ressources humaines ;
  2. Le bureau pilotage des effectifs et de la masse salariale ;
  3. Le bureau condition du personnel et environnement humain ;
  4. La délégation au patrimoine de l'armée de terre.

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Version 1

Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 7 de l'arrêté du 7 mai 2007 susvisé, le sous-chef « ressources humaines » de l'état-major de l'armée de terre a sous ses ordres :

1. Le bureau politique des ressources humaines ;

2. Le bureau pilotage des effectifs et de la masse salariale ;

3. Le bureau condition du personnel et environnement humain ;

4. La délégation au patrimoine de l'armée de terre.