Arrêté du 7 juin 2023

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 6 novembre 2021

Art. 3, Art. ANNEXE II, Art. 13

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Modification des règles du Pass Culture

Résumé. L'arrêté modifie les règles du Pass Culture en ajustant les montants par élève, en supprimant certaines dispositions spécifiques et en mettant à jour la liste des activités éligibles.

A modifié les dispositions suivantes :

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