A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 11 juillet 1991Art. 1 → Version 1Arrêté du 11 juillet 1991Art. 2 → Version 1Arrêté du 11 juillet 1991Art. 3 → Version 1Arrêté du 11 juillet 1991Art. 4 → Version 1Arrêté du 11 juillet 1991Sct. AnnexesArrêté du 11 juillet 1991Sct. Teneurs maximales en certaines substances indésirables présentes dans les denrées alimentaires consommées en l'état et dues à l'utilisation des arômes.Arrêté du 11 juillet 1991Art. Annexe I → Version 1Arrêté du 11 juillet 1991Sct. Teneurs maximales en certaines substances provenant des arômes et d'autres ingrédients alimentaires ayant des propriétés aromatisantes et présentes dans les denrées alimentaires telles qu'elles sont consommées et dans lesquelles des arômes ont été utilisésArrêté du 11 juillet 1991Sct. SubstancesArrêté du 11 juillet 1991denrées alimentaires (en mg/kg)Arrêté du 11 juillet 1991boissons (en mg/kg)Arrêté du 11 juillet 1991exceptions et/ou restrictions spéciales.Arrêté du 11 juillet 1991Art. Annexe II → Version 1
- Arrêté du 11 juillet 1991Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexes, Sct. Teneurs maximales en certaines substances indésirables présentes dans les denrées alimentaires consommées en l'état et dues à l'utilisation des arômes., Art. Annexe I, Sct. Teneurs maximales en certaines substances provenant des arômes et d'autres ingrédients alimentaires ayant des propriétés aromatisantes et présentes dans les denrées alimentaires telles qu'elles sont consommées et dans lesquelles des arômes ont été utilisés, Sct. Substances, denrées alimentaires (en mg/kg), boissons (en mg/kg), exceptions et/ou restrictions spéciales., Art. Annexe II