Arrêté du 7 juin 2016

Article 1

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Article 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 11 juillet 1991

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexes, Sct. Teneurs maximales en certaines substances indésirables présentes dans les denrées alimentaires consommées en l'état et dues à l'utilisation des arômes., Art. Annexe I, Sct. Teneurs maximales en certaines substances provenant des arômes et d'autres ingrédients alimentaires ayant des propriétés aromatisantes et présentes dans les denrées alimentaires telles qu'elles sont consommées et dans lesquelles des arômes ont été utilisés, Sct. Substances, denrées alimentaires (en mg/kg), boissons (en mg/kg), exceptions et/ou restrictions spéciales., Art. Annexe II

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Suppression des limites de substances indésirables dans les arômes

Résumé. L'arrêté du 7 juin 2016 supprime les règles sur les limites de substances indésirables dans les arômes alimentaires.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 11 juillet 1991Art. 1 : Limites de métaux lourds dans les arômesArrêté du 11 juillet 1991Art. 2 : Limites des substances indésirables dans les arômes alimentairesArrêté du 11 juillet 1991Art. 3 : Limites des substances dangereuses dans les arômes alimentaires
- Arrêté du 11 juillet 1991
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexes, Sct. Teneurs maximales en certaines substances indésirables présentes dans les denrées alimentaires consommées en l'état et dues à l'utilisation des arômes., Art. Annexe I, Sct. Teneurs maximales en certaines substances provenant des arômes et d'autres ingrédients alimentaires ayant des propriétés aromatisantes et présentes dans les denrées alimentaires telles qu'elles sont consommées et dans lesquelles des arômes ont été utilisés, Sct. Substances, denrées alimentaires (en mg/kg), boissons (en mg/kg), exceptions et/ou restrictions spéciales., Art. Annexe II

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