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Arrêté du 11 juillet 1991

Article 1

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Article 1

Les arômes ne doivent pas contenir plus de trois milligrammes d'arsenic, dix milligrammes de plomb, un milligramme de cadmium et un milligramme de mercure par kilogramme d'arôme.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé22 juin 2016

Créé le 2 août 1991 · Abrogé le 22 juin 2016

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Limites de métaux lourds dans les arômes

Résumé. Les arômes doivent respecter des limites strictes de métaux lourds comme l'arsenic et le plomb pour garantir la sécurité.

Les arômes ne doivent pas contenir plus de trois milligrammes d'arsenic, dix milligrammes de plomb, un milligramme de cadmium et un milligramme de mercure par kilogramme d'arôme.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 2 août 1991 au mardi 21 juin 2016

Source : Légifrance