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Arrêté du 11 juillet 1991

Article 1

Abrogé22 juin 2016

Créé le 2 août 1991

Les arômes ne doivent pas contenir plus de trois milligrammes d'arsenic, dix milligrammes de plomb, un milligramme de cadmium et un milligramme de mercure par kilogramme d'arôme.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 2 août 1991 au mardi 21 juin 2016