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Arrêté du 11 juillet 1991

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L'utilisation des arômes dans les denrées alimentaires doit être telle qu'au moment où ces denrées sont consommées elles ne renferment pas de quantités de substances indésirables supérieures à celles fixées à l'annexe I.

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Abrogé22 juin 2016

Créé le 2 août 1991 · Abrogé le 22 juin 2016

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Limites des substances indésirables dans les arômes alimentaires

Résumé. Les arômes dans les aliments doivent être utilisés de manière à ce que les substances indésirables ne dépassent pas les limites fixées.

L'utilisation des arômes dans les denrées alimentaires doit être telle qu'au moment où ces denrées sont consommées elles ne renferment pas de quantités de substances indésirables supérieures à celles fixées à l'annexe I.

Relations

cite

cite  Arrêté 1991-07-11 annexe I

Historique des versions

En vigueur du vendredi 2 août 1991 au mardi 21 juin 2016

Source : Légifrance