Arrêté du 11 juillet 1991
Annexes
Abrogé22 juin 2016
Abrogé depuis le mercredi 22 juin 2016
En vigueur du vendredi 2 août 1991 au mardi 21 juin 2016
Annexes
Teneurs maximales en certaines substances indésirables présentes dans les denrées alimentaires consommées en l'état et dues à l'utilisation des arômes
Teneurs maximales en certaines substances provenant des arômes et d'autres ingrédients alimentaires ayant des propriétés aromatisantes et présentes dans les denrées alimentaires telles qu'elles sont consommées et dans lesquelles des arômes ont été utilisés