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Modification de la liste des diplômes du secteur sanitaire et social
A modifié les dispositions suivantes :
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- Arrêté du 23 novembre 2009Art. 1
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modifiant l'arrêté du 23 novembre 2009 fixant la liste des diplômes et certificats du secteur sanitaire et social acquis en fin d'études promotionnelles par les agents des établissements énumérés à l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
Le ministre du travail, de l'emploi et de la santé,
Vu le décret n° 89-611 du 1er septembre 1989 modifié portant statut particulier des sages-femmes de la fonction publique hospitalière ;
Vu l'arrêté du 23 novembre 2009 modifié fixant la liste des diplômes et certificats du secteur sanitaire et social acquis en fin d'études promotionnelles par les agents des établissements énumérés à l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 (Loi n°86-33 du 9 janvier 1986 sur la fonction publique hospitalière) portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 2009Art. 1
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A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 23 novembre 2009Art. 2
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 2009Art. 2, Art. 3
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En vigueur depuis le 18 juin 2011
La directrice générale de l'offre de soins est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 7 juin 2011.
Pour le ministre et par délégation :
Le chef de service,
adjoint à la directrice générale
de l'offre de soins,
F. Faucon