Arrêté du 23 novembre 2009

Article 3

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Article 3

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 5 avril 1990

Art. 1, Art. 2

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En vigueur depuis le 2 décembre 2009 · Dernière version le 18 juin 2011

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Suppression d'anciennes règles sur les diplômes de santé

Résumé. Un arrêté supprime des règles anciennes pour les remplacer par de nouvelles formations dans le domaine de la santé.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 5 avril 1990Art. 1Arrêté du 5 avril 1990Art. 2
- Arrêté du 5 avril 1990
Art. 1, Art. 2

Historique des versions

En vigueur du mercredi 2 décembre 2009 au vendredi 17 juin 2011

Source : Légifrance