Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression du comité d'hygiène et de sécurité central
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 juillet 2008Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5
ARRÊTÉ du 7 juillet 2015
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 juillet 2008
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 juillet 2008Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5
Source : Légifrance
Arrêté du 8 juillet 2008 (Ab)
Création d'un comité d'hygiène et de sécurité
Arrêté du 8 juillet 2008 · art. 1 (Ab)
Comité pour la sécurité des enseignants à l'étranger
Arrêté du 8 juillet 2008 · art. 2 (Ab)
Composition du comité d'hygiène et de sécurité
Arrêté du 8 juillet 2008 · art. 3 (Ab)
Désignation des représentants du personnel
Arrêté du 8 juillet 2008 · art. 4 (Ab)
Rôle du directeur de l'AEFE dans un arrêté
Arrêté du 8 juillet 2008 · art. 5 (Ab)