A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 février 2009Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5
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ARRÊTÉ du 7 juillet 2015
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 février 2009
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 février 2009Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5
Source : Légifrance
Art. Annexe
ARRÊTÉ du 7 juillet 2015
Arrêté du 20 février 2009 (Ab)
Classement des variétés de raisins pour la vinification
Arrêté du 20 février 2009 · art. 1 (Ab)
Abrogation d'un arrêté sur les variétés de raisins
Arrêté du 20 février 2009 · art. 3 (Ab)
Publication d'un arrêté sur les politiques agricoles
Arrêté du 20 février 2009 · art. 5 (Ab)
Consultation des annexes viticoles
Arrêté du 20 février 2009 · art. 4 (Ab)
Règles de plantation des raisins pour la production de vin
Arrêté du 20 février 2009 · art. 2 (Ab)