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Arrêté du 20 février 2009

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Article 3

L'arrêté du 1er février 2005relatif au classement des variétés de raisins de cuve est abrogé.

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Abrogé12 juillet 2015

Créé le 5 mars 2009 · Abrogé le 12 juillet 2015

L'arrêté du 1er février 2005relatif au classement des variétés de raisins de cuve est abrogé.

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En vigueur du jeudi 5 mars 2009 au samedi 11 juillet 2015

Source : Légifrance