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Abolition des primes pour le retrait de juments trotteurs
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 janvier 2010Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 8
Arrêté du 7 janvier 2011
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 janvier 2010
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 8
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 janvier 2010Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 8
Source : Légifrance
Arrêté du 7 janvier 2010 (Ab)
Prime pour le retrait de juments trotteuses en 2010
Arrêté du 7 janvier 2010 · art. 1 (Ab)
Retrait définitif de la reproduction pour les juments trotteurs françaises
Arrêté du 7 janvier 2010 · art. 2 (Ab)
Prime pour le retrait des juments trotteuses
Arrêté du 7 janvier 2010 · art. 3 (Ab)
Conditions pour obtenir la prime de retrait des juments trotteurs
Arrêté du 7 janvier 2010 · art. 4 (Ab)
Retrait des juments trotteurs français de la reproduction
Arrêté du 7 janvier 2010 · art. 5 (Ab)
Sanction pour fausse déclaration dans l'attribution de primes équestres
Arrêté du 7 janvier 2010 · art. 6 (Ab)
Application d'un arrêté par la directrice des Haras nationaux
Arrêté du 7 janvier 2010 · art. 8 (Ab)