Créé le 20 décembre 2015 · Abrogé le 1 janvier 2020
Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Organisation de la Direction de la Sécurité de l'Aviation Civile Résumé. La DSAC est une organisation qui gère la sécurité de l'aviation civile en France, avec des bureaux partout dans le pays.
La direction de la sécurité de l'aviation civile (DSAC) comprend un échelon central et des échelons locaux, les directions interrégionales, répartis sur le territoire métropolitain, dans les départements d'outre-mer et dans les collectivités de Saint-Martin et de Saint-Barthélemy. Le directeur de la sécurité de l'aviation civile a rang de chef de service. Il est assisté d'un adjoint, qui a également rang de chef de service.
Créé le 20 décembre 2015 · Abrogé le 1 janvier 2020
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Organisation de la direction de la sécurité de l'aviation civile Résumé. La direction de la sécurité de l'aviation civile est organisée en plusieurs services pour gérer la sécurité des vols.
L'échelon central de la direction de la sécurité de l'aviation civile est constitué par :
-la direction “ gestion des ressources ” (DSAC/ GR) ; -cinq directions techniques :
la direction “ coopération européenne et réglementation de sécurité ” (DSAC/ ERS) ; la direction “ personnels navigants ” (DSAC/ PN) ; la direction “ navigabilité et opérations ” (DSAC/ NO) ; la direction “ aéroports et navigation aérienne ” (DSAC/ ANA) ; la direction “ sûreté ” (DSAC/ SUR) ; -deux missions :
la mission “ évaluation et améliorations de la sécurité ” (DSAC/ MEAS) ; la mission “ systèmes d'information ” (DSAC/ MSI) ;
le cabinet (DSAC/ CAB) ; le délégué à la stratégie (DSAC/ ST) ; le responsable qualité (DSACQ).
Créé le 20 décembre 2015 · Abrogé le 1 janvier 2020
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Organisation des directions interrégionales de la DSAC Résumé. La DSAC est organisée en plusieurs directions interrégionales pour assurer la sécurité de l'aviation civile sur tout le territoire français.
Les directions interrégionales de la direction de la sécurité de l'aviation civile sont :
la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane (DSAC-AG) ; la direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est (DSAC-CE) ; la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord (DSAC-N) ; la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est (DSAC-NE) ; la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest (DSAC-O) ; la direction de la sécurité de l'aviation civile océan Indien (DSAC-OI) ; la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud (DSAC-Sud) ; la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est (DSAC-SE) ; la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Ouest (DSAC-SO).
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Ressort territorial des directions interrégionales de la DSAC Résumé. L'article définit les zones géographiques couvertes par chaque direction interrégionale de la sécurité de l'aviation civile en France.
Le ressort territorial des directions interrégionales est celui fixé par le tableau suivant :
DIRECTIONS INTERRÉGIONALES RÉGIONS/ COLLECTIVITÉS Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane. Martinique, Guadeloupe, Guyane, Collectivité de Saint-Barthélemy, Collectivité de Saint-Martin. Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est. Auvergne-Rhône-Alpes. Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord. Hauts-de-France, Ile-de-France. Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est. Bourgogne-Franche-Comté, Grand Est Direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest. Normandie, Bretagne, Centre-Val de Loire, Pays de la Loire. Direction de la sécurité de l'aviation civile océan Indien. La Réunion, Mayotte, Terres australes et antarctiques françaises. Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud. Occitanie. Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est. Provence-Alpes-Côte d'Azur, Collectivité de Corse Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Ouest. Nouvelle-Aquitaine