Arrêté du 7 décembre 2015

Article 2

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Article 2

L'échelon central de la direction de la sécurité de l'aviation civile est constitué par :

-la direction “ gestion des ressources ” (DSAC/ GR) ;
-cinq directions techniques :

  • la direction “ coopération européenne et réglementation de sécurité ” (DSAC/ ERS) ;
  • la direction “ personnels navigants ” (DSAC/ PN) ;
  • la direction “ navigabilité et opérations ” (DSAC/ NO) ;
  • la direction “ aéroports et navigation aérienne ” (DSAC/ ANA) ;
  • la direction “ sûreté ” (DSAC/ SUR) ;

-deux missions :
  • la mission “ évaluation et améliorations de la sécurité ” (DSAC/ MEAS) ;
  • la mission “ systèmes d'information ” (DSAC/ MSI) ;

  • le cabinet (DSAC/ CAB) ;
  • le délégué à la stratégie (DSAC/ ST) ;
  • le responsable qualité (DSACQ).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 janvier 2020

Créé le 20 décembre 2015 · Abrogé le 1 janvier 2020

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation de la direction de la sécurité de l'aviation civile

Résumé. La direction de la sécurité de l'aviation civile est organisée en plusieurs services pour gérer la sécurité des vols.

L'échelon central de la direction de la sécurité de l'aviation civile est constitué par :

-la direction “ gestion des ressources ” (DSAC/ GR) ;
-cinq directions techniques :

  • la direction “ coopération européenne et réglementation de sécurité ” (DSAC/ ERS) ;
  • la direction “ personnels navigants ” (DSAC/ PN) ;
  • la direction “ navigabilité et opérations ” (DSAC/ NO) ;
  • la direction “ aéroports et navigation aérienne ” (DSAC/ ANA) ;
  • la direction “ sûreté ” (DSAC/ SUR) ;

-deux missions :
  • la mission “ évaluation et améliorations de la sécurité ” (DSAC/ MEAS) ;
  • la mission “ systèmes d'information ” (DSAC/ MSI) ;

  • le cabinet (DSAC/ CAB) ;
  • le délégué à la stratégie (DSAC/ ST) ;
  • le responsable qualité (DSACQ).

Historique des versions

En vigueur du vendredi 18 août 2017 au mardi 31 décembre 2019

Modifié parArrêté du 26 juillet 2017art. 1 : Réorganisation de l'échelon central de la direction de la sécurité

En résumé. L'article a été mis à jour pour moderniser la ponctuation (remplacement des guillemets français par des guillemets anglais) et ajouter une nouvelle direction technique, tout en supprimant un mot dans le nom d'une mission existante.

En vigueur du dimanche 20 décembre 2015 au jeudi 17 août 2017

Source : Légifrance