Les sous-directions de la direction de l'évaluation et de la prospective, prévues à l'article 11 de l'arrêté du 7 avril 2003 susvisé, sont organisées comme suit :

A. - La sous-direction des études prospectives et des outils d'aide au pilotage, constituée par :

- le bureau des études prévisionnelles ;

- le bureau des indicateurs et outils d'aide au pilotage ;

- le bureau de la valorisation et de la diffusion des statistiques, études et évaluations ;

- le bureau de l'édition ;

B. - La sous-direction des études statistiques, constituée par :

- le bureau des études statistiques sur l'enseignement scolaire ;

- le bureau des études statistiques sur l'enseignement supérieur ;

- le bureau des études statistiques sur la recherche ;

- le bureau des études statistiques sur l'alternance, l'insertion des jeunes et la formation continue ;

- le bureau des études statistiques sur les personnels ;

- le bureau du compte de l'éducation ;

- le centre de l'informatique statistique et de l'aide à la décision ;

- le bureau des nomenclatures et répertoires ;

C. - La sous-direction de l'évaluation, constituée par :

- le bureau de l'évaluation des élèves et des étudiants ;

- le bureau de l'évaluation des établissements et des unités d'éducation ;

- le bureau de l'évaluation des pratiques et des politiques en matière d'éducation et de jeunesse.