JORF n°83 du 8 avril 2003

Article 5

Article 5

La mission et les sous-directions de la direction de la recherche, prévues à l'article 7 de l'arrêté du 7 avril 2003 susvisé, sont organisées comme suit :

A. - La sous-direction de la recherche universitaire, constituée par :

- le bureau du partenariat et du financement de la recherche universitaire ;

- le bureau des établissements et des écoles françaises à l'étranger ;

- le bureau des allocations de recherche et du post-doctorat ;

- le bureau des actions concertées et des affaires générales ;

B. - La mission de la culture et de l'information scientifiques et techniques et des musées, constituée par :

- le bureau de la culture scientifique et technique et de la communication ;

- le bureau de l'information scientifique et technique ;

- le bureau des musées et du patrimoine scientifique et technique ;

C. - La sous-direction des organismes de recherche et de la coordination de la politique de recherche, constituée par :

- le bureau des structures de recherche et de la réglementation ;

- le bureau de la programmation et du financement de la recherche ;

- le bureau de l'emploi scientifique ;

- le bureau de la tutelle des organismes de recherche.


Historique des versions

Version 1

En vigueur à partir du mardi 8 avril 2003

Abrogé le dimanche 21 mai 2006

La mission et les sous-directions de la direction de la recherche, prévues à l'article 7 de l'arrêté du 7 avril 2003 susvisé, sont organisées comme suit :

A. - La sous-direction de la recherche universitaire, constituée par :

- le bureau du partenariat et du financement de la recherche universitaire ;

- le bureau des établissements et des écoles françaises à l'étranger ;

- le bureau des allocations de recherche et du post-doctorat ;

- le bureau des actions concertées et des affaires générales ;

B. - La mission de la culture et de l'information scientifiques et techniques et des musées, constituée par :

- le bureau de la culture scientifique et technique et de la communication ;

- le bureau de l'information scientifique et technique ;

- le bureau des musées et du patrimoine scientifique et technique ;

C. - La sous-direction des organismes de recherche et de la coordination de la politique de recherche, constituée par :

- le bureau des structures de recherche et de la réglementation ;

- le bureau de la programmation et du financement de la recherche ;

- le bureau de l'emploi scientifique ;

- le bureau de la tutelle des organismes de recherche.