A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 30 mai 2017Art. Annexe III → Version 4
- Arrêté du 30 mai 2017Art. Annexe III
1 version
1 modifié
Arrêté du 6 octobre 2025
Chapitre II : DISPOSITIONS RELATIVES À CERTAINES SPÉCIALITÉS DE CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 6 février 2023Art. null
- Arrêté du 6 février 2023Art. null
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 13 décembre 2024Art. null
- Arrêté du 13 décembre 2024Art. null
1 version
1 modifié
Créé le 1 novembre 2025
Au deuxième alinéa de la section " 2.3. Voie de la formation professionnelle continue " de la partie " 2. Organisation dans les différentes voies " de l'annexe V relative aux périodes de formation en milieu professionnel de chaque arrêté de spécialité de certificat d'aptitude professionnelle figurant à l'annexe I du présent arrêté, les mots : " Lors de son inscription à l'examen, le " sont remplacés par le mot : " Le ".
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 février 2024Art. nullArrêté du 26 novembre 2024Art. nullArrêté du 13 décembre 2024Art. nullArrêté du 13 décembre 2024Art. nullArrêté du 13 décembre 2024Art. nullArrêté du 13 décembre 2024Art. nullArrêté du 13 décembre 2024Art. nullArrêté du 26 mars 2025Art. nullArrêté du 26 mars 2025Art. Annexe V → Version 2
- Arrêté du 27 février 2024Art. null
- Arrêté du 26 novembre 2024Art. null
- Arrêté du 13 décembre 2024Art. null
- Arrêté du 13 décembre 2024Art. null
- Arrêté du 13 décembre 2024Art. null
- Arrêté du 13 décembre 2024Art. null
- Arrêté du 13 décembre 2024Art. null
- Arrêté du 26 mars 2025Art. null
- Arrêté du 26 mars 2025Art. Annexe V
1 version
9 modifiés
Créé le 1 novembre 2025
Dans la partie " 4. Candidat positionné " de l'annexe V relative aux périodes de formation en milieu professionnel de chaque arrêté de spécialité de certificat d'aptitude professionnelle figurant à l'annexe II du présent arrêté, les mots : " - huit semaines pour les candidats admis dans le cycle de trois ans conduisant au baccalauréat professionnel ; " sont supprimés.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 décembre 2022Art. nullArrêté du 30 décembre 2022Art. nullArrêté du 30 décembre 2022Art. Annexe V → Version 2Arrêté du 18 juillet 2023Art. nullArrêté du 22 février 2024Art. nullArrêté du 22 février 2024Art. Annexe V → Version 2
- Arrêté du 21 décembre 2022Art. null
- Arrêté du 30 décembre 2022Art. null
- Arrêté du 30 décembre 2022Art. Annexe V
- Arrêté du 18 juillet 2023Art. null
- Arrêté du 22 février 2024Art. null
- Arrêté du 22 février 2024Art. Annexe V
1 version
6 modifiés
Créé le 1 novembre 2025
Dans la section " 2.5. Candidats positionnés " de la partie " 2. Organisation de la formation en milieu professionnel " de l'annexe V relative à la formation en milieu professionnel de chaque arrêté de spécialité de certificat d'aptitude professionnelle figurant à l'annexe III du présent arrêté, les mots : " - huit semaines pour les candidats admis dans le cycle de trois ans conduisant au baccalauréat professionnel ; " sont supprimés.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 19 octobre 2023Art. nullArrêté du 19 octobre 2023Art. nullArrêté du 13 novembre 2023Art. nullArrêté du 13 novembre 2023Art. null
- Arrêté du 19 octobre 2023Art. null
- Arrêté du 19 octobre 2023Art. null
- Arrêté du 13 novembre 2023Art. null
- Arrêté du 13 novembre 2023Art. null
1 version
4 modifiés
En vigueur depuis le samedi 1 novembre 2025
Chapitre II : DISPOSITIONS RELATIVES À CERTAINES SPÉCIALITÉS DE CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7