Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 30 mai 2017 > > Art. Annexe III > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 30 mai 2017 > > Art. Annexe III > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 6 février 2023 > > Art. null > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 13 décembre 2024 > > Art. null > >
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Au deuxième alinéa de la section " 2.3. Voie de la formation professionnelle continue " de la partie " 2. Organisation dans les différentes voies " de l'annexe V relative aux périodes de formation en milieu professionnel de chaque arrêté de spécialité de certificat d'aptitude professionnelle figurant à l'annexe I du présent arrêté, les mots : " Lors de son inscription à l'examen, le " sont remplacés par le mot : " Le ".
A modifié les dispositions suivantes :
> - Arrêté du 27 février 2024 > > Art. null > >
> - Arrêté du 26 novembre 2024 > > Art. null > >
> - Arrêté du 13 décembre 2024 > > Art. null > >
> - Arrêté du 13 décembre 2024 > > Art. null > >
> - Arrêté du 13 décembre 2024 > > Art. null > >
> - Arrêté du 13 décembre 2024 > > Art. null > >
> - Arrêté du 13 décembre 2024 > > Art. null > >
> - Arrêté du 26 mars 2025 > > Art. null > >
> - Arrêté du 26 mars 2025 > > Art. Annexe V > >
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9 modifiés
Dans la partie " 4. Candidat positionné " de l'annexe V relative aux périodes de formation en milieu professionnel de chaque arrêté de spécialité de certificat d'aptitude professionnelle figurant à l'annexe II du présent arrêté, les mots : " - huit semaines pour les candidats admis dans le cycle de trois ans conduisant au baccalauréat professionnel ; " sont supprimés.
A modifié les dispositions suivantes :
> - Arrêté du 21 décembre 2022 > > Art. null > >
> - Arrêté du 30 décembre 2022 > > Art. null > >
> - Arrêté du 30 décembre 2022 > > Art. Annexe V > >
> - Arrêté du 18 juillet 2023 > > Art. null > >
> - Arrêté du 22 février 2024 > > Art. null > >
> - Arrêté du 22 février 2024 > > Art. Annexe V > >
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6 modifiés
Dans la section " 2.5. Candidats positionnés " de la partie " 2. Organisation de la formation en milieu professionnel " de l'annexe V relative à la formation en milieu professionnel de chaque arrêté de spécialité de certificat d'aptitude professionnelle figurant à l'annexe III du présent arrêté, les mots : " - huit semaines pour les candidats admis dans le cycle de trois ans conduisant au baccalauréat professionnel ; " sont supprimés.
A modifié les dispositions suivantes :
> - Arrêté du 19 octobre 2023 > > Art. null > >
> - Arrêté du 19 octobre 2023 > > Art. null > >
> - Arrêté du 13 novembre 2023 > > Art. null > >
> - Arrêté du 13 novembre 2023 > > Art. null > >
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4 modifiés