Arrêté du 6 octobre 2025

Chapitre Ier : DISPOSITIONS RELATIVES À UNE SPÉCIALITÉ DE CERTIFICAT DE SPÉCIALISATION

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles d'un certificat de spécialisation

Résumé. Un arrêté modifie les règles pour obtenir un certificat de spécialisation dans un domaine précis.
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Modification d'une annexe relative à un certificat de spécialisation

Résumé. L'arrêté du 6 octobre 2025 modifie les dispositions de l'annexe V de l'arrêté du 19 février 2024 concernant une spécialité de certificat de spécialisation.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le samedi 1 novembre 2025

Chapitre Ier : DISPOSITIONS RELATIVES À UNE SPÉCIALITÉ DE CERTIFICAT DE SPÉCIALISATION
Article 1