A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 janvier 2024Art. null
- Arrêté du 8 janvier 2024Art. null
1 version
1 modifié
Arrêté du 6 octobre 2025
Chapitre III : DISPOSITIONS RELATIVES À CERTAINES SPÉCIALITÉS DE BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 7 mars 2024Art. null
- Arrêté du 7 mars 2024Art. null
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 13 décembre 2024Art. null
- Arrêté du 13 décembre 2024Art. null
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 26 mars 2025Art. Annexe V → Version 2
- Arrêté du 26 mars 2025Art. Annexe V
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 26 mars 2025Art. Annexe V → Version 2
- Arrêté du 26 mars 2025Art. Annexe V
1 version
1 modifié
Créé le 1 novembre 2025
Au deuxième alinéa de la subdivision " 2.3.1. Candidat en situation de première formation pour ce diplôme ou en reconversion " de la section " 2.3. Voie de la formation professionnelle continue " de la partie " 2. Organisation de la formation en milieu professionnel " de l'annexe V relative aux périodes de formation en milieu professionnel de chaque arrêté de spécialité de baccalauréat professionnel figurant à l'annexe IV du présent arrêté, les mots : " Lors de son inscription à l'examen, le " sont remplacés par le mot : " Le ".
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 décembre 2022Art. Annexe V → Version 2Arrêté du 30 décembre 2022Art. Annexe V → Version 2Arrêté du 13 février 2023Art. nullArrêté du 28 février 2023Art. nullArrêté du 30 mars 2023Art. nullArrêté du 27 avril 2023Art. nullArrêté du 18 juillet 2023Art. nullArrêté du 28 septembre 2023Art. null
- Arrêté du 21 décembre 2022Art. Annexe V
- Arrêté du 30 décembre 2022Art. Annexe V
- Arrêté du 13 février 2023Art. null
- Arrêté du 28 février 2023Art. null
- Arrêté du 30 mars 2023Art. null
- Arrêté du 27 avril 2023Art. null
- Arrêté du 18 juillet 2023Art. null
- Arrêté du 28 septembre 2023Art. null
1 version
8 modifiés
Créé le 1 novembre 2025
Au deuxième alinéa de la section " 2.3. Voie de la formation professionnelle continue " de la partie " 2. Organisation de la formation en milieu professionnel " de l'annexe V relative aux périodes de formation en milieu professionnel de chaque arrêté de spécialité de baccalauréat professionnel figurant à l'annexe V du présent arrêté, les mots : " Lors de son inscription à l'examen, le " sont remplacés par le mot : " Le ".
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 2 avril 2024Art. nullArrêté du 13 décembre 2024Art. ANNEXE V → Version 2Arrêté du 13 décembre 2024Art. nullArrêté du 10 décembre 2024Art. nullArrêté du 8 janvier 2025Art. null
- Arrêté du 2 avril 2024Art. null
- Arrêté du 13 décembre 2024Art. ANNEXE V
- Arrêté du 13 décembre 2024Art. null
- Arrêté du 10 décembre 2024Art. null
- Arrêté du 8 janvier 2025Art. null
1 version
5 modifiés
En vigueur depuis le samedi 1 novembre 2025
Chapitre III : DISPOSITIONS RELATIVES À CERTAINES SPÉCIALITÉS DE BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL
Article 8
Article 9
Article 10
Article 11
Article 12
Article 13
Article 14