Article 8
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 8 janvier 2024 > > Art. null > >
1 version
1 modifié
JORF n°0257 du 31 octobre 2025
Chapitre III : DISPOSITIONS RELATIVES À CERTAINES SPÉCIALITÉS DE BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL
Article 9
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 7 mars 2024 > > Art. null > >
1 version
1 modifié
Article 10
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 13 décembre 2024 > > Art. null > >
1 version
1 modifié
Article 11
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 26 mars 2025 > > Art. Annexe V > >
1 version
1 modifié
Article 12
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 26 mars 2025 > > Art. Annexe V > >
1 version
1 modifié
Article 13
Au deuxième alinéa de la subdivision " 2.3.1. Candidat en situation de première formation pour ce diplôme ou en reconversion " de la section " 2.3. Voie de la formation professionnelle continue " de la partie " 2. Organisation de la formation en milieu professionnel " de l'annexe V relative aux périodes de formation en milieu professionnel de chaque arrêté de spécialité de baccalauréat professionnel figurant à l'annexe IV du présent arrêté, les mots : " Lors de son inscription à l'examen, le " sont remplacés par le mot : " Le ".
A modifié les dispositions suivantes :
> - Arrêté du 21 décembre 2022 > > Art. Annexe V > >
> - Arrêté du 30 décembre 2022 > > Art. Annexe V > >
> - Arrêté du 13 février 2023 > > Art. null > >
> - Arrêté du 28 février 2023 > > Art. null > >
> - Arrêté du 30 mars 2023 > > Art. null > >
> - Arrêté du 27 avril 2023 > > Art. null > >
> - Arrêté du 18 juillet 2023 > > Art. null > >
> - Arrêté du 28 septembre 2023 > > Art. null > >
1 version
8 modifiés
Article 14
Au deuxième alinéa de la section " 2.3. Voie de la formation professionnelle continue " de la partie " 2. Organisation de la formation en milieu professionnel " de l'annexe V relative aux périodes de formation en milieu professionnel de chaque arrêté de spécialité de baccalauréat professionnel figurant à l'annexe V du présent arrêté, les mots : " Lors de son inscription à l'examen, le " sont remplacés par le mot : " Le ".
A modifié les dispositions suivantes :
> - Arrêté du 2 avril 2024 > > Art. null > >
> - Arrêté du 13 décembre 2024 > > Art. ANNEXE V > >
> - Arrêté du 13 décembre 2024 > > Art. null > >
> - Arrêté du 10 décembre 2024 > > Art. null > >
> - Arrêté du 8 janvier 2025 > > Art. null > >
1 version
5 modifiés