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Arrêté du 6 août 2026

modifiant l'arrêté du 28 juin 2011 fixant la liste et la localisation des emplois de chef de mission du ministère de la culture et de la communication

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Modification des postes de direction au ministère de la Culture

Résumé. Un arrêté modifie des postes de direction dans le ministère de la Culture pour ajouter des chefs de mission et des secrétaires généraux, avec une entrée en vigueur prévue le 1er octobre 2026.

La ministre de la culture,

Vu le code général de la fonction publique ;

Vu le décret n° 2009-1375 du 9 novembre 2009 relatif à l'emploi de chef de mission du ministère de la culture et de la communication ;

Vu l'arrêté du 28 juin 2011 (Liste des postes de chef de mission au ministère de la culture) fixant la liste et la localisation des emplois de chef de mission du ministère de la culture et de la communication,

Arrête :

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Modification des postes officiels de chefs de mission au ministère de la Culture

Résumé. L'arrêté de 2011 est modifié pour ajouter ou remplacer des postes officiels de chefs de mission dans plusieurs services du ministère de la Culture, comme des secrétaires généraux ou des adjoints.

A modifié les dispositions suivantes :

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Ajout de postes éligibles à l'échelon spécial au ministère de la Culture

Résumé. L'article ajoute des postes précis, comme chef de mission ou secrétaire général, permettant d'accéder à un échelon spécial dans le ministère de la Culture.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 1 octobre 2026

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Entrée en vigueur d'un arrêté modificatif au 1er octobre 2026

Résumé. Un arrêté publié au Journal Officiel entrera en vigueur le 1er octobre 2026 pour modifier des règles existantes.

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur le 1er octobre 2026.

En vigueur depuis le 1 octobre 2026

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Publication d'un arrêté au Journal officiel avec date d'entrée en vigueur

Résumé. Un arrêté officiel sera publié au Journal officiel français le 3 septembre 2026 et entrera en vigueur le 1er octobre 2026.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 6 août 2026.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur, secrétaire général adjoint,

S. LAGIER

En vigueur depuis le jeudi 1 octobre 2026

Arrêté du 6 août 2026
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4