Arrêté du 28 juin 2011

Article 1

Créé le 7 juillet 2011 · En vigueur depuis le 1 janvier 2025

En application de l'article 4 du décret du 9 novembre 2009 susvisé, les emplois dont la liste suit constituent des emplois de chef de mission du ministère de la culture et de la communication :

SERVICE OU DIRECTION

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI

Services rattachés au ministre
Bureau du cabinet Chef du bureau du cabinet

Administration centrale

Délégation générale à la langue française et aux langues de France

Délégué général adjoint

Secrétariat général

Chef du bureau de la qualité comptable

Chef du bureau du dialogue social et de l'expertise statutaire

Chef du bureau du pilotage des effectifs et des rémunérations

Chef du bureau de la qualité paye et du pilotage du système d'information des ressources humaines

Chef du bureau du recrutement, des concours, des métiers et de l'évolution professionnelle

Direction générale des patrimoines et de l'architecture

Chef du bureau de la protection des monuments historiques

Chef du bureau du pilotage et de la tutelle des services publics d'archives

Direction générale de la création artistique

Adjoint au sous-directeur des affaires financières et générales

Adjoint au sous-directeur des enseignements spécialisé et supérieur et de la recherche

Chef du bureau des ressources humaines et des affaires générales

Délégué adjoint aux arts visuels

Direction générale des médias et des industries culturelles

Chef du département des affaires financières et générales

Chef du bureau de l'homologation des publications et agences de presse, secrétaire général de la commission paritaire des publications et agences de presse (CPPAP)

Services déconcentrés

Direction régionale des affaires culturelles d'Ile-de-France

Secrétaire général

Direction régionale des affaires culturelles d'Auvergne et de Rhône-Alpes

Secrétaire général

Direction régionale des affaires culturelles de Normandie

Secrétaire général

Direction régionale des affaires culturelles de Bourgogne-Franche-Comté

Secrétaire général

Direction régionale des affaires culturelles de Languedoc-Roussillon et Midi-Pyrénées

Secrétaire général

Direction régionale des affaires culturelles de Nord-Pas-de-Calais et Picardie

Secrétaire général

Direction régionale des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Secrétaire général

Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-La Villette

Directeur adjoint

Service à compétence nationale "Musée d'archéologie nationale et du domaine national de Saint-Germain-en-Laye"

Secrétaire général

Service à compétence nationale "Musée du château de Pau"

Secrétaire général

Service à compétence nationale "Archives nationales"

Chef du projet "archivage électronique" auprès de la direction de l'appui scientifique

Service à compétence nationale "Archives nationales"

Chef de projet métier pour la conception et la réalisation du système d'information archivistique auprès de la direction de l'appui scientifique

Historique des versions

En vigueur depuis le mercredi 1 janvier 2025

Modifié parArrêté du 13 décembre 2024art. 1

En application de l'article 4 du décret du 9 novembre

SERVICE OU DIRECTION

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI

Services rattachés au ministre

Bureau du cabinet

Chef du bureau du cabinet

Administration centrale

Délégation générale à la langue française et aux langues de

Délégué général adjoint

Secrétariat général

Chef du bureau

de la qualité comptable

Chef du bureau du dialogue social et de l'expertise statutaire

Chef du bureau du pilotage des effectifs et des rémunérations

Chef du bureau de la qualité payeet du pilotage du système d'information des ressources humaines Chef du bureau du recrutement, des concours, des métiers etde l'évolution professionnelle Direction générale des patrimoines et de l'architecture

Chef du bureau de la protection des monuments historiques

Chef du bureau du pilotage et de la tutelledes services publics d'archivesDirection générale de la création artistique

Adjoint au sous-directeur des affaires financières et générales

Adjoint au sous-directeur des enseignements spécialisé et supérieur et de la recherche

Chef du bureau des ressources humaines et des affaires générales

Délégué adjoint aux arts visuels

Direction générale des médias et des industries culturelles

Chef du département des affaires financières et générales

Chef du bureau de l'homologation des publications et agences de

Services déconcentrés

Direction régionale des affaires culturelles d'Ile-de-France

Secrétaire général

Direction régionale des affaires culturelles d'Auvergne et de Rhône-Alpes

Secrétaire général

Direction régionale des affaires culturelles de Normandie

Secrétaire général

Direction régionale des affaires culturelles de Bourgogne-Franche-Comté

Secrétaire général

Direction régionale des affaires culturelles de Languedoc-Roussillon et Midi-Pyrénées

Secrétaire général

Direction régionale des affaires culturelles de Nord-Pas-de-Calais et Picardie

Secrétaire général

Direction régionale des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Secrétaire général

Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-La Villette

Directeur adjoint

Service à compétence nationale "Musée d'archéologie nationale et du domaine

Secrétaire général

Service à compétence nationale "Musée du château de Pau"

Secrétaire général

Service à compétence nationale "Archives nationales"

Chef du projet "archivage électronique" auprès de la direction de

Service à compétence nationale "Archives nationales"

Chef de projet métier pour la conception et la réalisation

En vigueur du lundi 20 juin 2022 au mardi 31 décembre 2024

Modifié parArrêté du 8 juin 2022art. 1

En application de l'article 4 du décret du 9 novembre

SERVICE OU DIRECTION

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI

Services rattachés au ministre

Bureau du cabinet

Chef du bureau du cabinet

Administration centrale

Délégation générale à la langue française et aux langues de

Délégué général adjoint

Secrétariat général

Chef du bureau du fonctionnement des services

Chef du bureau de la qualité comptable

Chef du bureau du dialogue social et de l'expertise statutaire

Chef du bureau du pilotage des effectifs et des rémunérations

Direction générale des patrimoines et de l'architecture

Adjoint au sous-directeur de l'enseignement supérieur et de la recherche

Chef du bureau de la protection des monuments historiques

Chef de la mission "

dialogue social " auprès du sous-directeur des affaires financières et générales

Direction générale de la création artistique

Adjoint au sous-directeur des affaires financières et générales

Délégué adjoint à la musique

Direction générale des médias et des industries culturelles

Chef du département des affaires financières et générales

Chef du bureau de l'homologation des publications et agences de

Services déconcentrés

Direction régionale des affaires culturelles d'Ile-de-France

Secrétaire général

Direction régionale des affaires culturelles d'Auvergne et de Rhône-Alpes

Secrétaire général

Direction régionale des affaires culturelles d'Alsace, Champagne-Ardenne et Lorraine

Secrétaire général

Direction régionale des affaires culturelles d'Aquitaine, Limousin et Poitou-Charentes

Secrétaire général

Direction régionale des affaires culturelles de Languedoc-Roussillon et Midi-Pyrénées

Secrétaire général

Direction régionale des affaires culturelles de Nord-Pas-de-Calais et Picardie

Secrétaire général

Direction régionale des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Secrétaire général

Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-La Villette

Directeur adjoint

Service à compétence nationale "Musée d'

archéologie nationale et du domaine national de Saint-Germain-en-Laye"

Secrétaire général

Service à compétence nationale "Musée du château de Pau"

Secrétaire général

Service à compétence nationale "Archives nationales"

Chef du projet "archivage électronique" auprès de la direction de

Service à compétence nationale "Archives nationales"

Chef de projet métier pour la conception et la réalisation

Centre national des arts plastiques

Secrétaire général

Cité de la céramique

Secrétaire général

En vigueur du samedi 2 janvier 2021 au dimanche 19 juin 2022

Modifié parDécret n°2020-1831 du 31 décembre 2020art. 12 (V)

En application de l'article 4 du décret du 9 novembre

SERVICE OU DIRECTION

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI

Administration centrale

Délégation générale à la langue française et aux langues de

Délégué général adjoint

Secrétariat général

Chef du bureau du fonctionnement des services

Chef du bureau de la qualité comptable

Chef du bureau du dialogue social et de l'expertise statutaire

Direction générale des patrimoines et de l'architecture

Adjoint au sous-directeur de l'enseignement supérieur et de la recherche

Chef du bureau de la protection des monuments historiques

Chef de la mission "action territoriale" auprès du sous-directeur des

Chef de la mission " dialogue social " auprès du

Direction générale de la création artistique

Adjoint au sous-directeur des affaires financières et générales

Délégué adjoint à la musique

Direction générale des médias et des industries culturelles

Chef du département des affaires financières et générales

Chef du bureau de l'homologation des publications et agences de

Services déconcentrés

Direction régionale des affaires culturelles d'Ile-de-France

Secrétaire général

Direction régionale des affaires culturelles d'Auvergne et de Rhône-Alpes

Secrétaire général

Direction régionale des affaires culturelles d'Alsace, Champagne-Ardenne et Lorraine

Secrétaire général

Direction régionale des affaires culturelles d'Aquitaine, Limousin et Poitou-Charentes

Secrétaire général

Direction régionale des affaires culturelles de Languedoc-Roussillon et Midi-Pyrénées

Secrétaire général

Direction régionale des affaires culturelles de Nord-Pas-de-Calais et Picardie

Secrétaire général

Direction régionale des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Secrétaire général

Etablissement public du château, du musée et du domaine national

Chef du service de l'accompagnement des carrières et du temps

Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-La Villette

Directeur adjoint

Service à compétence nationale "Musée des civilisations d'Europe et de

\-

Service à compétence nationale "Musée d'archéologie nationale et du domaine

Secrétaire général

Service à compétence nationale "Musée du château de Pau"

Secrétaire général

Service à compétence nationale "Archives nationales"

Chef du projet "archivage électronique" auprès de la direction de

Service à compétence nationale "Archives nationales"

Chef de projet métier pour la conception et la réalisation

Centre national des arts plastiques

Secrétaire général

Cité de la céramique

Secrétaire général

En vigueur du mardi 1 septembre 2020 au vendredi 1 janvier 2021

Modifié parArrêté du 9 août 2020art. 1

En application de l'article 4 du décret du 9 novembre

SERVICE OU DIRECTION

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI

Administration centrale

Délégation générale à la langue française et aux langues de

Délégué général adjoint

Secrétariat général

Chef du bureau du fonctionnement des services

Chef du bureau de la qualité comptable

Chef du bureau du dialogue social et de l'expertise statutaire

Direction générale des patrimoines

Adjoint au sous-directeur de l'enseignement supérieur et de la recherche

Chef du bureau de la protection des monuments historiques

Chef de la mission "action territoriale" auprès du sous-directeur des

Chef de la mission " dialogue social " auprès du

Direction générale de la création artistique

Adjoint au sous-directeur des affaires financières et générales

Délégué adjoint à la musique

Direction générale des médias et des industries culturelles

Chef du département des affaires financières et générales

Chef du bureau de l'homologation des publications et agences de

Services déconcentrés

Direction régionale des affaires culturelles d'Ile-de-France

Secrétaire général

Direction régionale des affaires culturelles d'Auvergne et de Rhône-Alpes

Secrétaire général

Direction régionale des affaires culturelles d'Alsace, Champagne-Ardenne et Lorraine

Secrétaire général

Direction régionale des affaires culturelles d'Aquitaine, Limousin et Poitou-Charentes

Secrétaire général

Direction régionale des affaires culturelles de Languedoc-Roussillon et Midi-Pyrénées

Secrétaire général

Direction régionale des affaires culturelles de Nord-Pas-de-Calais et Picardie

Secrétaire général

Direction régionale des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Secrétaire général

Etablissement public du château, du musée et du domaine national

Chef du service de l'accompagnement des carrières et du temps

Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-La Villette

Directeur adjoint

Service à compétence nationale "Musée des civilisations d'Europe et de

\-

Service à compétence nationale "Musée d'archéologie nationale et du domaine

Secrétaire général

Service à compétence nationale "Musée du château de Pau"

Secrétaire général

Service à compétence nationale "Archives nationales"

Chef du projet "archivage électronique" auprès de la direction de

Service à compétence nationale "Archives nationales"

Chef de projet métier pour la conception et la réalisation

Centre national des arts plastiques

Secrétaire général

Cité de la céramique

Secrétaire général

En vigueur du vendredi 1 avril 2016 au lundi 31 août 2020

Modifié parArrêté du 22 mars 2016art. 1

En application de l'article 4 du décret du 9 novembre

SERVICE OU DIRECTION

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI

Administration centrale

Délégation générale à la langue française et aux langues de

Délégué général adjoint

Secrétariat général

Chef du bureau du fonctionnement des services

Chef du bureau de la qualité comptable

Chef du

bureau du dialogue social et de l'expertise statutaire

Direction générale des patrimoines

Adjoint au sous-directeur de l'enseignement supérieur et de la recherche

Chef du bureau de la protection des monuments historiques

Chef de la mission "action territoriale" auprès du sous-directeur des

Chef de la mission " dialogue social " auprès du

Direction générale de la création artistique

Chef du bureau des affaires générales

Délégué adjoint à la musique

Direction générale des médias et des industries culturelles

Chef du département des affaires financières et générales

Chef du bureau de l'homologation des publications et agences de

Services déconcentrés

Direction régionale des affaires culturelles d'Ile-de-France

Secrétaire général

Direction régionale des affaires culturelles d'Auvergne et de Rhône-Alpes

Secrétaire général

Direction régionale des affaires culturelles d'Alsace, Champagne-Ardenne et Lorraine

Secrétaire général

Direction régionale des affaires culturelles d'Aquitaine, Limousin et Poitou-Charentes

Secrétaire général

Direction régionale des affaires culturelles de Languedoc-Roussillon et Midi-Pyrénées

Secrétaire général

Direction régionale des affaires culturelles de Nord-Pas-de-Calais et Picardie

Secrétaire général

Direction régionale des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Secrétaire général

Etablissement public du château, du musée et du domaine national

Chef du service de l'accompagnement des carrières et du temps

Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-La Villette

Directeur adjoint

Service à compétence nationale "Musée des civilisations d'Europe et de

\-

Service à compétence nationale "Musée d'archéologie nationale et du domaine

Secrétaire général

Service à compétence nationale "Musée du château de Pau"

Secrétaire général

Service à compétence nationale "Archives nationales"

Chef du projet "archivage électronique" auprès de la direction de

Service à compétence nationale "Archives nationales"

Chef de projet métier pour la conception et la réalisation

Centre national des arts plastiques

Secrétaire général

Cité de la céramique

Secrétaire général

En vigueur du vendredi 8 février 2013 au jeudi 31 mars 2016

Modifié parArrêté du 29 janvier 2013art. 1

En application de l'article 4 du décret du 9 novembre

SERVICE OU DIRECTION

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI

Administration centrale

Délégation générale à la langue française et aux langues de

Délégué général adjoint

Secrétariat général

Adjoint au chef du service de la coordination des politiques

Chef du bureau du fonctionnement des services

Chef du bureau de la qualité comptable

Chef du département du recrutement de la mobilité et de

Chef du bureau du dialogue socialet de l'expertise statutaire

Direction générale des patrimoines

Adjoint au sous-directeur de l'enseignement supérieur et de la recherche

Chef du bureau de la protection des monuments historiques

Chef de la mission "action territoriale" auprès du sous-directeur des

Chef de la mission " dialogue social " auprès du sous-directeur des affaires financières et générales

Direction générale de la création artistique

Chef du bureau des affaires générales

Délégué adjoint à la musique

Direction générale des médias et des industries culturelles

Chef du département des affaires financières et générales

Chef du bureau de l'homologation des publications et agences de

Services déconcentrés

Direction régionale des affaires culturelles d'Ile-de-France

Secrétaire général

Direction régionale des affaires culturelles de Rhône-Alpes

Secrétaire général

Direction régionale des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Secrétaire général

Direction régionale des affaires culturelles de Nord-Pas-de-Calais

Secrétaire général

Direction régionale des affaires culturelles de Pays de la Loire

Secrétaire général

Etablissement public du château, du musée et du domaine national

Chef du service de l'accompagnement des carrières et du temps

Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-La Villette

Directeur adjoint

Service à compétence nationale "Musée des civilisations d'Europe et de

\-

Service à compétence nationale "Musée d'archéologie nationale et du domaine

Secrétaire général

Service à compétence nationale "Musée du château de Pau"

Secrétaire général

Service à compétence nationale "Archives nationales"

Chef du projet "archivage électronique" auprès de la direction de

Service à compétence nationale "Archives nationales"

Chef de projet métier pour la conception et la réalisation

Centre national des arts plastiques

Secrétaire général

Cité de la céramique

Secrétaire général

En vigueur du mercredi 21 mars 2012 au jeudi 7 février 2013

Modifié parArrêté du 9 mars 2012art. 1

En application de l'article 4 du décret du 9 novembre

SERVICE OU DIRECTION

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI

Administration centrale

Délégation générale à la langue française et aux langues de

Délégué général adjoint

Secrétariat général

Adjoint au chef du service de la coordination des politiques

Chef du bureau du fonctionnement des services

Chef du bureau de la qualité comptable

Chef du département du recrutement de la mobilité et de

Chef du bureau de l'emploi et de la rémunération

Direction générale des patrimoines

Adjoint au sous-directeur de l'enseignement supérieur et de la recherche

Chef du bureau de la protection des monuments historiques

Chef de la mission "action territoriale" auprès du sous-directeur des

Direction générale de la création artistique

Chef du bureau des affaires générales

Délégué adjoint à la musique

Direction générale des médias et des industries culturelles

Chef du département des affaires financières et générales

Chef du bureau de l'homologation des publications et agences de

Services déconcentrés

Direction régionale des affaires culturelles d'Ile-de-France

Secrétaire général

Direction régionale des affaires culturelles de Rhône-Alpes

Secrétaire général

Direction régionale des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Secrétaire général

Direction régionale des affaires culturelles de Nord-Pas-de-Calais

Secrétaire général

Direction régionale des affaires culturelles de Pays de la Loire

Secrétaire général

Etablissement public du château, du musée et du domaine nationalde Versailles, direction des ressources humaines Chef du service de l'accompagnement des carrières et du temps de travail

Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-La Villette

Directeur adjoint

Service à compétence nationale "Musée des civilisations d'Europe et de

Administrateur

Service à compétence nationale "Musée d'archéologie nationale et du domaine

Secrétaire général

Service à compétence nationale "Musée du château de Pau"

Secrétaire général

Service à compétence nationale "Archives nationales"

Chef du projet "archivage électronique" auprès de la direction de l'appui scientifique

Service à compétence nationale "Archives nationales"

Chef de projet métier pour la conception et la réalisation du système d'information archivistique auprès de la direction de l'appui scientifique

Centre national des arts plastiques

Secrétaire général

Cité de la céramique

Secrétaire général

En vigueur du jeudi 7 juillet 2011 au mardi 20 mars 2012

En application de l'article 4 du décret du 9 novembre 2009 susvisé, les emplois dont la liste suit constituent des emplois de chef de mission du ministère de la culture et de la communication :

SERVICE OU DIRECTION

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI

Administration centrale

Délégation générale à la langue française et aux langues de France

Délégué général adjoint

Secrétariat général

Adjoint au chef du service de la coordination des politiques culturelles et de l'innovation

Chef du bureau du fonctionnement des services

Chef du bureau de la qualité comptable

Chef du département du recrutement de la mobilité et de la formation

Chef du bureau de l'emploi et de la rémunération

Direction générale des patrimoines

Adjoint au sous-directeur de l'enseignement supérieur et de la recherche en architecture

Chef du bureau de la protection des monuments historiques

Chef de la mission "action territoriale" auprès du sous-directeur des affaires financières et générales

Direction générale de la création artistique

Chef du bureau des affaires générales

Délégué adjoint à la musique

Direction générale des médias et des industries culturelles

Chef du département des affaires générales

Chef du bureau de l'homologation des publications et agences de presse, secrétaire général de la commission paritaire des publications et agences de presse (CPPAP)

Services déconcentrés

Direction régionale des affaires culturelles d'Ile-de-France

Secrétaire général

Direction régionale des affaires culturelles de Rhône-Alpes

Secrétaire général

Direction régionale des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Secrétaire général

Direction régionale des affaires culturelles de Nord - Pas-de-Calais

Secrétaire général

Direction régionale des affaires culturelles de Pays de la Loire

Secrétaire général

Ecole nationale supérieure d'architecture de Toulouse

Directeur adjoint

Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-La Villette

Directeur adjoint

Service à compétence nationale "Musée des civilisations d'Europe et de la Méditerranée"

Administrateur

Service à compétence nationale "Musée d'archéologie nationale et du domaine national de Saint-Germain-en-Laye"

Secrétaire général

Service à compétence nationale "Musée du château de Pau"

Secrétaire général

Service à compétence nationale "Archives nationales"

Chef du projet "archivage électronique" auprès de la mission du projet "Pierrefitte-sur-Seine"

Service à compétence nationale "Archives nationales"

Chef de projet métier pour la conception et la réalisation du système d'information archivistique auprès de la mission du projet "Pierrefitte-sur-Seine"

Centre national des arts plastiques

Secrétaire général

Cité de la céramique

Secrétaire général