Section 1 : Définition du temps de travail

Section 2 : Les différents types de régimes de travail

Section 3 : La durée annuelle du temps de travail

Section 4 : L'aménagement et la réduction du temps de travail

Section 5 : Les dispositions particulières de la durée annuelle de travail

Section 6 : Le travail de nuit

Section 7 : La durée moyenne de travail hebdomadaire maximale

Section 1 : Définition du repos journalier et hebdomadaire

Section 2 : Détermination du départ des périodes de référence de ces repos

Section 3 : Le temps de pause en régime cyclique et en régime hebdomadaire continu de l'article 20 du présent arrêté et le temps d'interruption de service en régime hebdomadaire