Section précédente
Section 3
Le temps de pause en régime cyclique et en régime hebdomadaire continu de l'article 20 du présent arrêté et le temps d'interruption de service en régime hebdomadaire
16 — 17
Section parente
Titre Ier
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
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Section 1
Définition du temps de travail
4 — 5
Section 1 : Définition du temps de travail
Section 2 : Les différents types de régimes de travail
Section 3 : La durée annuelle du temps de travail
Section 4 : L'aménagement et la réduction du temps de travail
Section 5 : Les dispositions particulières de la durée annuelle de travail
Section 6 : Le travail de nuit
Section 7 : La durée moyenne de travail hebdomadaire maximale
