Arrêté du 5 octobre 2011

Article 8

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Article 8

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 9 juillet 2008

Art. 3.1, Art. 3.1.3

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 9 juillet 2008

Art. 3.1.4

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Modification des missions de la sous-direction de l'animation scientifique et technique

Résumé. La sous-direction de l'animation scientifique et technique du ministère pilote le réseau des organismes scientifiques et techniques, définit leurs orientations stratégiques, évalue les chercheurs, prépare les programmes budgétaires de recherche, exerce la tutelle de plusieurs instituts et coordonne les actions en matière de tutelle des organismes de recherche.

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

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