Arrêté du 9 juillet 2008

Article 3.1

Créé le 11 juillet 2008 · En vigueur depuis le 2 août 2023

Le service de la recherche et de l'innovation comprend :

  • la sous-direction de la recherche ;
  • un laboratoire d'innovation par les données et l'entreprenariat dénommé Ecolab ;
  • la sous-direction de l'animation scientifique et technique.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 1 janvier 2020 au mardi 1 août 2023

Modifié parArrêté du 30 décembre 2019art. 3

En vigueur du vendredi 12 mai 2017 au mardi 31 décembre 2019

Modifié parArrêté du 10 mai 2017art. 3

En vigueur du samedi 8 octobre 2011 au jeudi 11 mai 2017

Modifié parArrêté du 5 octobre 2011art. 8

En vigueur du vendredi 11 juillet 2008 au vendredi 7 octobre 2011