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Modification des rôles des sous-directions ministérielles
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3Arrêté du 9 juillet 2008Art. 2.6.1 : Rôle de la sous-direction de la modernisation dans un ministère
→ Version 2Arrêté du 9 juillet 2008Art. 2.6.2 : Coordination des services et pilotage des écoles dans un ministère
→ Version 3
- Arrêté du 9 juillet 2008Art. 2.6, Art. 2.6.1, Art. 2.6.2
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3Arrêté du 9 juillet 2008Art. 2.6.3 : Rôle d'un service dans la gestion des ressources humaines
→ Version 2Arrêté du 9 juillet 2008Art. 2.6.2 : Coordination des services et pilotage des écoles dans un ministère
→ Version 3
- Arrêté du 9 juillet 2008Art. 2.6, Art. 2.6.3, Art. 2.6.2