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Suppression des règles sur la pêche à l'anchois
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er août 2013Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Annexe, Art. null
Arrêté du 5 novembre 2013
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er août 2013
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Annexe, Art. null
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er août 2013Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Annexe, Art. null
Source : Légifrance
Arrêté du 1er août 2013 (Ab)
Quantités d'anchois pêchées par zone et organisation en France (2013-2014)
Arrêté du 1er août 2013 · art. (Ab)
Règles sur les quotas d'anchois dans le golfe de Gascogne
Arrêté du 1er août 2013 · art. 3 (Ab)
Quotas de pêche d'anchois en France
Arrêté du 1er août 2013 · art. 1 (Ab)
Périodes d'ouverture et de fermeture de la pêche à l'anchois
Arrêté du 1er août 2013 · art. 2 (Ab)
Notification des modifications de sous-quotas
Arrêté du 1er août 2013 · art. 4 (Ab)
Sanctions pour les infractions à la pêche de l'anchois
Arrêté du 1er août 2013 · art. 5 (Ab)
Règles de pêche pour l'anchois dans le golfe de Gascogne
Arrêté du 1er août 2013 · art. 6 (Ab)
Annexe (Ab)
Arrêté du 1er août 2013