Arrêté du 5 mai 2011

Article 25

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 25

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 16 décembre 1992

Art. 1, Sct. TITRE Ier : CONDITIONS ET MODALITÉS D’ADMISSION, Art. 2, Sct. TITRE II : ORGANISATION DES ÉTUDES, Art. 3, Art. 4, Sct. TITRE III : ÉVALUATION DES ÉTUDES ET DÉLIVRANCE DU DIPLÔME, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. TITRE IV : TUTELLE DE LA DIRECTION DE LA MUSIQUE ET DE LA DANSE, Art. 9, Sct. TITRE V : PROCÉDURE D’HABILITATION, Art. 10, Sct. TITRE VI : DISPOSITIONS TRANSITOIRES, Art. 11, Art. 12, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abolition des règles anciennes sur la formation des professeurs de musique

Résumé. L'article abroge un arrêté de 1992 qui réglementait la formation et le diplôme d'État de professeur de musique.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 16 décembre 1992Art. 1Arrêté du 16 décembre 1992Sct. TITRE Ier : CONDITIONS ET MODALITÉS D’ADMISSIONArrêté du 16 décembre 1992Art. 2
- Arrêté du 16 décembre 1992
Art. 1, Sct. TITRE Ier : CONDITIONS ET MODALITÉS D’ADMISSION, Art. 2, Sct. TITRE II : ORGANISATION DES ÉTUDES, Art. 3, Art. 4, Sct. TITRE III : ÉVALUATION DES ÉTUDES ET DÉLIVRANCE DU DIPLÔME, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. TITRE IV : TUTELLE DE LA DIRECTION DE LA MUSIQUE ET DE LA DANSE, Art. 9, Sct. TITRE V : PROCÉDURE D’HABILITATION, Art. 10, Sct. TITRE VI : DISPOSITIONS TRANSITOIRES, Art. 11, Art. 12, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III

Historique des versions

Source : Légifrance