Arrêté du 5 mai 2011

Article 25

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Article 25

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 16 décembre 1992

Art. 1, Sct. TITRE Ier : CONDITIONS ET MODALITÉS D’ADMISSION, Art. 2, Sct. TITRE II : ORGANISATION DES ÉTUDES, Art. 3, Art. 4, Sct. TITRE III : ÉVALUATION DES ÉTUDES ET DÉLIVRANCE DU DIPLÔME, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. TITRE IV : TUTELLE DE LA DIRECTION DE LA MUSIQUE ET DE LA DANSE, Art. 9, Sct. TITRE V : PROCÉDURE D’HABILITATION, Art. 10, Sct. TITRE VI : DISPOSITIONS TRANSITOIRES, Art. 11, Art. 12, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III

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A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 16 décembre 1992Art. 1Arrêté du 16 décembre 1992Sct. TITRE Ier : CONDITIONS ET MODALITÉS D’ADMISSIONArrêté du 16 décembre 1992Art. 2
- Arrêté du 16 décembre 1992
Art. 1, Sct. TITRE Ier : CONDITIONS ET MODALITÉS D’ADMISSION, Art. 2, Sct. TITRE II : ORGANISATION DES ÉTUDES, Art. 3, Art. 4, Sct. TITRE III : ÉVALUATION DES ÉTUDES ET DÉLIVRANCE DU DIPLÔME, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. TITRE IV : TUTELLE DE LA DIRECTION DE LA MUSIQUE ET DE LA DANSE, Art. 9, Sct. TITRE V : PROCÉDURE D’HABILITATION, Art. 10, Sct. TITRE VI : DISPOSITIONS TRANSITOIRES, Art. 11, Art. 12, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III

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