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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression des règles d'inscription et de qualification pour les enseignants-chercheurs du Muséum
Résumé. L'arrêté du 16 juillet 2009 concernant les conditions d'inscription et de qualification aux fonctions de maître de conférences et professeur au Muséum national d'histoire naturelle est abrogé.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 16 juillet 2009Art. 1Arrêté du 16 juillet 2009Art. 2Arrêté du 16 juillet 2009Art. 3 → Version 2
- Arrêté du 16 juillet 2009Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8