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Arrêté du 5 janvier 2017

portant agrément de l'association « Armandie Fans 2000 »

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Agrément d'une association de supporters

Résumé. L'association Armandie Fans 2000 obtient un agrément pour cinq ans, à condition de respecter les valeurs du sport et de bien se comporter.

Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 224-3 (Dialogue entre clubs sportifs et supporters), L. 332-15 (Communication des identités des personnes interdites de stade), L. 332-16 (Interdiction d'accès aux manifestations sportives pour raisons de sécurité), L. 332-17 (Poursuites pour infractions de sécurité dans le sport) et D. 224-9 (Conditions pour l'agrément des associations de supporters) à D. 224-13 (Retrait d'agrément des associations de supporters),

Arrête :

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Agrément d'une association de supporters

Résumé. L'association Armandie Fans 2000 obtient un agrément pour cinq ans, sous conditions de respect des valeurs du sport et de bon comportement.

L'agrément prévu aux articles L. 224-3 (Dialogue entre clubs sportifs et supporters) et L. 332-17 (Poursuites pour infractions de sécurité dans le sport) du code du sport susvisé est accordé pour une durée de cinq ans à l'association qui a présenté un dossier d'agrément conformément à l'article D. 224-9 du même code (Conditions pour l'agrément des associations de supporters) et qui est mentionnée ci-après :
Armandie Fans 2000, 204 C, rue du Docteur-Desgenettes, 47520 Le Passage.

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Rôle de la directrice des sports

Résumé. La directrice des sports est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté publié dans le Journal officiel.

La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 5 janvier 2017.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice des sports,

L. Lefevre

Arrêté du 5 janvier 2017
Article 1
Article 2