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Arrêté du 5 février 2021

Le ministre des solidarités et de la santé et la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,

Vu le code de la santé publique ;

Vu le code de l'éducation ;

Vu l'arrêté du 23 décembre 1987 modifié relatif à l'admission dans les écoles préparant aux diplômes d'Etat d'ergothérapeute, de laborantin d'analyses médicales, de manipulateur d'électroradiologie médicale, de pédicure-podologue et de psychomotricien ;

Vu l'arrêté du 17 janvier 2019 fixant le programme de l'enseignement de spécialité de sciences de la vie et de la Terre de la classe de première de la voie générale ;

Vu l'arrêté du 19 juillet 2019 fixant le programme de l'enseignement de spécialité de sciences de la vie et de la Terre de la classe terminale de la voie générale ;

Vu l'arrêté du 17 janvier 2020 relatif à l'admission dans les instituts préparant aux diplômes d'Etat de pédicure podologue, d'ergothérapeute, de psychomotricien, de manipulateur d'électroradiologie médicale et de technicien de laboratoire médical et portant dispositions diverses ;

Vu l'arrêté du 7 avril 2020 relatif aux modalités d'admission aux formations conduisant aux diplômes d'Etat d'aide-soignant et d'auxiliaire de puériculture ;

Vu l'arrêté du 30 décembre 2020 relatif à l'adaptation des modalités d'admission, aux aménagements de formation et à la procédure de délivrance de diplômes ou titres de certaines formations en santé dans le cadre de la lutte contre la propagation de la covid-19 ;

Vu l'avis du Haut Conseil des professions paramédicales du 11 janvier 2021 ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche du 12 janvier 2021,

Arrêtent :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un arrêté de janvier 2020

Résumé. Un arrêté du 5 février 2021 modifie et ajoute des articles à un autre arrêté du 17 janvier 2020.

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 17 janvier 2020Art. Annexe 3 bis → Version 1
- Arrêté du 17 janvier 2020
Art. Annexe 3 bis

A modifié les dispositions suivantes :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un arrêté par un autre

Résumé. Un arrêté du 5 février 2021 modifie un article d'un autre arrêté du 30 décembre 2020.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 30 décembre 2020Art. 4 → Version 2
- Arrêté du 30 décembre 2020
Art. 4

Créé le 8 février 2021

Le présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 5 février 2021.

Le ministre des solidarités et de la santé,

Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale de l'offre de soins,

K. Julienne

La ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,

Pour la ministre et par délégation :

La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,

A.-S. Barthez

En vigueur depuis le lundi 8 février 2021

Arrêté du 5 février 2021
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4