Article 1
A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 17 janvier 2020 > > Art. Annexe 3 bis > >
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 17 janvier 2020 > > Art. 12, Art. 17 > >
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JORF n°0033 du 7 février 2021
Arrêté du 5 février 2021
Le ministre des solidarités et de la santé et la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,
Vu le code de la santé publique ;
Vu le code de l'éducation ;
Vu l'arrêté du 23 décembre 1987 modifié relatif à l'admission dans les écoles préparant aux diplômes d'Etat d'ergothérapeute, de laborantin d'analyses médicales, de manipulateur d'électroradiologie médicale, de pédicure-podologue et de psychomotricien ;
Vu l'arrêté du 17 janvier 2019 fixant le programme de l'enseignement de spécialité de sciences de la vie et de la Terre de la classe de première de la voie générale ;
Vu l'arrêté du 19 juillet 2019 fixant le programme de l'enseignement de spécialité de sciences de la vie et de la Terre de la classe terminale de la voie générale ;
Vu l'arrêté du 17 janvier 2020 relatif à l'admission dans les instituts préparant aux diplômes d'Etat de pédicure podologue, d'ergothérapeute, de psychomotricien, de manipulateur d'électroradiologie médicale et de technicien de laboratoire médical et portant dispositions diverses ;
Vu l'arrêté du 7 avril 2020 relatif aux modalités d'admission aux formations conduisant aux diplômes d'Etat d'aide-soignant et d'auxiliaire de puériculture ;
Vu l'arrêté du 30 décembre 2020 relatif à l'adaptation des modalités d'admission, aux aménagements de formation et à la procédure de délivrance de diplômes ou titres de certaines formations en santé dans le cadre de la lutte contre la propagation de la covid-19 ;
Vu l'avis du Haut Conseil des professions paramédicales du 11 janvier 2021 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche du 12 janvier 2021,
Arrêtent :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 23 décembre 1987 > > Art. 9, Art. Annexe I > >
1 version
2 modifiés
Article 3
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 30 décembre 2020 > > Art. 4 > >
1 version
1 modifié
Article 4
Le présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 5 février 2021.
Le ministre des solidarités et de la santé,
Pour le ministre et par délégation :
La directrice générale de l'offre de soins,
K. Julienne
La ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,
Pour la ministre et par délégation :
La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,
A.-S. Barthez