Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des conditions d'accès au brevet de mécanicien 750 kW
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3 : Modification de la référence pour les conditions d'aptitude médicaleARRÊTÉ du 21 août 2015Art. 11 : Conditions pour obtenir le brevet de mécanicien 750 kW
→ Version 6 : Modification des références réglementaires et des exceptions au service en mer
- ARRÊTÉ du 21 août 2015Art. 5, Art. 11
- ARRÊTÉ du 21 août 2015