Arrêté du 4 octobre 2010

Article 12-1

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Article 12-1

Les accélérations de calcul applicables aux installations nouvelles sont les suivantes :

ZONE DE SISMICITÉ

ACCÉLÉRATION HORIZONTALE DE CALCUL
(m/s²)

ACCÉLÉRATION VERTICALE DE CALCUL
(m/s²)

Zone de sismicité 1

0,88 0,79

Zone de sismicité 2

1,54 1,39

Zone de sismicité 3

2,42 2,18

Zone de sismicité 4

3,52 2,82

Zone de sismicité 5

6,60 5,28

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Créé le 1 avril 2011 · Abrogé le 4 mars 2018

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Accélérations sismiques pour les installations nouvelles

Résumé. L'arrêté du 4 octobre 2010 fixe les accélérations horizontales et verticales de calcul pour les installations nouvelles en fonction des zones de sismicité.

Les accélérations de calcul applicables aux installations nouvelles sont les suivantes :

ZONE DE SISMICITÉ

ACCÉLÉRATION HORIZONTALE DE CALCUL
(m/s²)

ACCÉLÉRATION VERTICALE DE CALCUL
(m/s²)

Zone de sismicité 1

0,88 0,79

Zone de sismicité 2

1,54 1,39

Zone de sismicité 3

2,42 2,18

Zone de sismicité 4

3,52 2,82

Zone de sismicité 5

6,60 5,28

Historique des versions

En vigueur du dimanche 27 octobre 2013 au samedi 3 mars 2018

Modifié parArrêté du 13 septembre 2013art. 1 : Modification des accélérations de calcul pour les installations nouvelles

En résumé. Les valeurs d'accélération verticale de calcul ont été ajustées à la hausse pour toutes les zones de sismicité, tandis que l'en-tête du tableau a été clarifié pour mieux distinguer les accélérations horizontales et verticales.

Source : Légifrance