Arrêté du 4 octobre 2010

Article 12-1

Créé le 1 avril 2011 · En vigueur du 27 octobre 2013 au 3 mars 2018

Les accélérations de calcul applicables aux installations nouvelles sont les suivantes :

ZONE DE SISMICITÉ

ACCÉLÉRATION HORIZONTALE DE CALCUL
(m/s²)

ACCÉLÉRATION VERTICALE DE CALCUL
(m/s²)

Zone de sismicité 1

0,88 0,79

Zone de sismicité 2

1,54 1,39

Zone de sismicité 3

2,42 2,18

Zone de sismicité 4

3,52 2,82

Zone de sismicité 5

6,60 5,28

Historique des versions

Abrogé depuis le dimanche 4 mars 2018

Abrogé parArrêté du 15 février 2018art. 1

En vigueur du dimanche 27 octobre 2013 au samedi 3 mars 2018

Modifié parArrêté du 13 septembre 2013art. 1

Les accélérations de calcul applicables aux installations nouvelles sont les

ZONE DE SISMICITÉ

ACCÉLÉRATION HORIZONTALE DE CALCUL (m/s²)

ACCÉLÉRATION VERTICALE DE CALCUL (m/s²)

Zone de sismicité 1

0,88

0,79

Zone de sismicité 2

1,54

1,39

Zone de sismicité 3

2,42

2,18

Zone de sismicité 4

3,52

2,82

Zone de sismicité 5

6,60

5,28

En vigueur du vendredi 1 avril 2011 au samedi 26 octobre 2013

Créé parArrêté du 24 janvier 2011art. 2

Les accélérations de calcul applicables aux installations nouvelles sont les suivantes :

ZONE DE SISMICITÉ

ACCÉLÉRATION HORIZONTALE DE CALCUL

(m/ s ²)

ACCÉLÉRATION VERTICALE DE CALCUL

(m/ s ²)

Zone de sismicité 1

0,88 0,70

Zone de sismicité 2

1,54 1,23

Zone de sismicité 3

2,42 1,94

Zone de sismicité 4

3,52 3,17

Zone de sismicité 5

6,60 5,94